Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, et traitement chimique, biologiques et traitement anti-légionnelle des ECS
FCS20007”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique de la ville de Clichy-la-Garenne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lot 1: la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne;
Lot 2: les opérations de traitements...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Lot 1: la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne;
Lot 2: les opérations de traitements biologiques;
Lot 3: les opérations de traitement anti-légionnelle curatif pour les réseaux d'ECS et ballons d'eau chaude.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clichy-la-Garenne.
Description du marché:
“Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique de la ville de Clichy-la-Garenne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne...”
Description des renouvellements
Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois (3) mois avant la date de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois (3) mois avant la date de reconduction.
“Le dossier de consultation des entreprises est entièrement téléchargeable sur le portail des marchés publics franciliens Maximilien, accessible directement...”
Le dossier de consultation des entreprises est entièrement téléchargeable sur le portail des marchés publics franciliens Maximilien, accessible directement sur le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m
Les sous-critères de la qualité de l'offre pour le lot 1 sont:
— sous-critère 1: qualités des moyens humains et matériels dédiés à la prestation 20 points,
— sous-critère 2: qualité des produits proposés 20 points,
— sous-critère 3: délais de livraison des produits 10 points,
— sous-critère 4: démarche environnementale relative aux prestations attendues 10 points.
Les sous-critères de la qualité de l'offre pour les lots 2 et 3 sont:
— sous-critère 1: qualité des moyens humains et matériels dédiés au marché 20 points,
— sous-critère 2: présentation de la mise en œuvre du traitement biologique et du traitement anti-légionelle, 20 points,
— sous-critère 3: qualité des produits proposés 20 points.
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— d'un recours gracieux formulé auprès...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— d'un recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droit, et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative,
— d'un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— d'un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— d'un recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans son arrêt département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014.
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Source: OJS 2020/S 141-346121 (2020-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Clichy
Adresse postale: 80 boulevard Jean Jaurès
Téléphone: +33 147153000📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, et traitement chimique, biologiques et traitement anti-légionelle des ECS
20-027”
Brève description:
“Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, et traitement chimique, biologiques et traitement anti-légionelle des ECS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne” Description
Description du marché:
“La fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 points
Critère de coût (nom): Coût de la prestation
Critère de coût (pondération): 40 points
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 141-346121
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“La fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Phem SAS
Numéro d'enregistrement national: 44227578000025
Adresse postale: 21 allée Louis Bréguet
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149634458📞
Courrier électronique: alice@phem.fr📧
Fax: +33 149630656 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Les différents lots du marché et leur montant maximaux annuels sont les suivants:
— lot 1: la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement...”
Les différents lots du marché et leur montant maximaux annuels sont les suivants:
— lot 1: la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de traitement chimique pour la ville de Clichy-la-Garenne 90 000 EUR HT;
— lot 2: les opérations de traitements biologiques 30 000 EUR HT;
— lot 3: les opérations de traitement anti-légionelles curatif pour les réseaux d'ECS et ballons d'eau chaude 30 000 EUR HT.
Les pièces du marché sont consultables à la direction des affaires juridiques auprès de M Clarisse Guillet.
Courriel: clarisse.guillet@ville-clichy.fr
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Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans son arrêt département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014.
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Source: OJS 2021/S 006-009308 (2021-01-06)