Fourniture de produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth et prestations et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau

SPLETH

Le présent marché consiste à acquérir des produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth de Balaruc-les-Bains et des prestations et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau de circuits ouverts et fermés, le contrôle de l'adoucisseur et de l'osmoseur du laboratoire cosmétique de Gigean ainsi que le suivi du traitement de la floculation de l'UTEB (Unité de traitement des eaux boueuses).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.

Qui ?

• SPLETH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-10	Avis de marché

Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Numéro de référence: Ao Prdts Chimiques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Code CPV supplémentaire: Acides inorganiques 📦
Produits chimiques inorganiques divers 📦
Chlore 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spleth
Adresse postale: établissement thermal
Code postal: 34540
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-balaruc-les-bains.com 🌏
Courrier électronique: direction.thermes@thermesbalaruc.com 📧
Téléphone: +33 467517600 📞
Fax: +33 467433740 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-071804
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acide méthanesulfonique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'acide méthanesulfonique en vrac.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2 reconductions tacites pour une durée identique (1 an) maximum.
Intitulé du lot: Produits chimiques divers en vrac
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de mélange d'acide nitrique/citrique, d'acide sulfurique et de soude liquide livrés en vrac.

Intitulé du lot: Produits chimiques divers conditionnés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de produits chimiques divers conditionnés: acide sulfurique (ph-), P3 oxonia active, hypochlorite de sodium en galets (chlore), hypochlorite de sodium liquide (chlore), acide cyanurique, acide chlorhydrique, thiosulfate de sodium en poudre.

Intitulé du lot: Sel adoucisseur
Numéro du lot: 4
Brève description: Sel adoucisseur en pastille.
Intitulé du lot: Chlore liquéfié
Numéro du lot: 5
Brève description: Chlore liquéfié en bouteille de 49 kg.
Intitulé du lot: Prestation et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestation et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau des circuits ouverts et fermés, du contrôle de l'adoucisseur, de l'osmoseur du laboratoire cosmétique et du suivi de la floculation de l'UTEB (Unité de traitement des eaux boueuses).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Mont Saint-Clair 34540 — Balaruc-les-Bains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les certificats de conformité CE des produits et respect des obligations réglementaires relatives au règlement CLP (CE 1272/2008) et rectificatifs ou textes associés et l'évaluation et autorisations de l'ECHA en cas de substances soumises,

— attestation de mise en conformité RGPD,

— les justificatifs (pouvoirs et délégations) attestant de la capacité de la personne signataire habilitée à engager la société candidate si elle n'est pas le représentant légal,

— la déclaration sur l'honneur mentionnée à l'article 2.5.1 (en l'absence de remise des attestations fiscales et sociales).

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— le présent cahier des charges, non modifié et daté, (ce document devra obligatoirement, avant l'attribution du marché être signé par la personne habilitée à engager la société),

— l'acte d'engagement, non modifié dûment rempli et daté, (ce document devra obligatoirement, avant l'attribution du marché être signé par la personne habilitée à engager la société), un acte d'engagement pour chacun des lots doit être obligatoirement remis (= un acte d'engagement/lot).

— les bordereaux de prix fournis en annexe par le pouvoir adjudicateur indiquant les prix HT et TTC correspondant à chaque lot.

Un bordereau de prix devra être joint à l'acte d'engagement correspondant à chaque lot (= un bordereau de prix/lot), (ce document devra obligatoirement, avant l'attribution du marché, être signé par la personne habilitée à engager la société),

— une note technique et méthodologique, propre à chaque lot (= une note pour chaque lot), justifiant la capacité de l'entreprise à tenir ses engagements tout au long de l'exécution du marché, et notamment sur la garantie d'avoir les bons produits dans les volumes demandés et dans les délais de livraison prévus au marché. Les spécifications techniques de chaque lot sont disponibles à l'article 15 du CCTP,

— les fiches de données de sécurité datées de leurs dernières mises à jour et les étiquettes produits conformément au règlement (CE) CLP nº 1272/2008 du 16.12.2008 et à l'arrêté du 7.12.2009 relatif à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et préparations dangereuses.

Pour chaque produit que le candidat se propose de fournir, ces FDS devront être jointes au dossier, ainsi que les étiquettes de chaque produit. Ces fiches devront être accompagnées de fiches techniques spécifiant les usages et les modalités d'usage des produits avec les préconisations des conditions d'utilisation (dosage, dilution, temps d'application, PH, normes désinfectants) et satisfaire protocole de test En pour désinfectant. Le fournisseur doit effectuer ces démarches spontanément. Néanmoins, le destinataire peut demander une FDS lorsque la préparation ne répond pas aux critères de classification comme préparation dangereuse (articles 5, 6, 7 directives 1999/45/CE), mais contient toutefois certaines substances à concentration supérieure (seuil défini à l'article 31§3 REACH). Les agents conservateurs et substances parfumantes susceptibles de provoquer des allergies devront également y figurer conformément au règlement CE nº 648/2004.

Les codes couleur des conditionnements destinés à réduire les risques liés à l'incompatibilité des produits devront être présentés pour chaque produit. Le protocole de sécurité relatif aux conditions de livraison sur chaque installation devra obligatoirement être renseigné par site, indiquant les modes de livraison, les horaires, les coordonnées du prestataire et les mesures de sécurité prises pour la validation de la Spleth, le catalogue du fournisseur avec le taux de remise sur les tarifs généraux publics de ses produits.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53845784700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux de Montpellier
Adresse postale: Cité judiciaire, place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34040
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467126000 📞
Fax: +33 467126389 📠
Source: OJS 2020/S 031-071804 (2020-02-10)

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