Fourniture de produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth et prestations et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau
Le présent marché consiste à acquérir des produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth de Balaruc-les-Bains et des prestations et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau de circuits ouverts et fermés, le contrôle de l'adoucisseur et de l'osmoseur du laboratoire cosmétique de Gigean ainsi que le suivi du traitement de la floculation de l'UTEB (Unité de traitement des eaux boueuses).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth et prestations et fourniture de produits...”
Titre
Fourniture de produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth et prestations et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau
Ao Prdts Chimiques
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Produits/services: Produits chimiques inorganiques divers📦
Brève description:
“Le présent marché consiste à acquérir des produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth de...”
Brève description
Le présent marché consiste à acquérir des produits chimiques pour l'entretien des réseaux et des matériels mis à la disposition de la Spleth de Balaruc-les-Bains et des prestations et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau de circuits ouverts et fermés, le contrôle de l'adoucisseur et de l'osmoseur du laboratoire cosmétique de Gigean ainsi que le suivi du traitement de la floculation de l'UTEB (Unité de traitement des eaux boueuses).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide méthanesulfonique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Acides inorganiques📦
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Mont Saint-Clair 34540 — Balaruc-les-Bains.
Description du marché: Fourniture d'acide méthanesulfonique en vrac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions tacites pour une durée identique (1 an) maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques divers en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques divers📦
Description du marché:
“Fourniture de mélange d'acide nitrique/citrique, d'acide sulfurique et de soude liquide livrés en vrac.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques divers conditionnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de produits chimiques divers conditionnés: acide sulfurique (ph-), P3 oxonia active, hypochlorite de sodium en galets (chlore), hypochlorite de...”
Description du marché
Fourniture de produits chimiques divers conditionnés: acide sulfurique (ph-), P3 oxonia active, hypochlorite de sodium en galets (chlore), hypochlorite de sodium liquide (chlore), acide cyanurique, acide chlorhydrique, thiosulfate de sodium en poudre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sel adoucisseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Sel adoucisseur en pastille.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore liquéfié
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Chlore liquéfié en bouteille de 49 kg.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestation et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau des circuits ouverts et fermés, du contrôle de l'adoucisseur, de l'osmoseur du...”
Description du marché
Prestation et fourniture de produits pour le suivi du traitement de l'eau des circuits ouverts et fermés, du contrôle de l'adoucisseur, de l'osmoseur du laboratoire cosmétique et du suivi de la floculation de l'UTEB (Unité de traitement des eaux boueuses).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les certificats de conformité CE des produits et respect des obligations réglementaires relatives au règlement CLP (CE 1272/2008) et rectificatifs ou textes associés et l'évaluation et autorisations de l'ECHA en cas de substances soumises,
— attestation de mise en conformité RGPD,
— les justificatifs (pouvoirs et délégations) attestant de la capacité de la personne signataire habilitée à engager la société candidate si elle n'est pas le représentant légal,
— la déclaration sur l'honneur mentionnée à l'article 2.5.1 (en l'absence de remise des attestations fiscales et sociales).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— le présent cahier des charges, non modifié et daté, (ce document devra obligatoirement, avant l'attribution du marché être signé par la personne habilitée à engager la société),
— l'acte d'engagement, non modifié dûment rempli et daté, (ce document devra obligatoirement, avant l'attribution du marché être signé par la personne habilitée à engager la société), un acte d'engagement pour chacun des lots doit être obligatoirement remis (= un acte d'engagement/lot).
— les bordereaux de prix fournis en annexe par le pouvoir adjudicateur indiquant les prix HT et TTC correspondant à chaque lot.
Un bordereau de prix devra être joint à l'acte d'engagement correspondant à chaque lot (= un bordereau de prix/lot), (ce document devra obligatoirement, avant l'attribution du marché, être signé par la personne habilitée à engager la société),
— une note technique et méthodologique, propre à chaque lot (= une note pour chaque lot), justifiant la capacité de l'entreprise à tenir ses engagements tout au long de l'exécution du marché, et notamment sur la garantie d'avoir les bons produits dans les volumes demandés et dans les délais de livraison prévus au marché. Les spécifications techniques de chaque lot sont disponibles à l'article 15 du CCTP,
— les fiches de données de sécurité datées de leurs dernières mises à jour et les étiquettes produits conformément au règlement (CE) CLP nº 1272/2008 du 16.12.2008 et à l'arrêté du 7.12.2009 relatif à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et préparations dangereuses.
Pour chaque produit que le candidat se propose de fournir, ces FDS devront être jointes au dossier, ainsi que les étiquettes de chaque produit. Ces fiches devront être accompagnées de fiches techniques spécifiant les usages et les modalités d'usage des produits avec les préconisations des conditions d'utilisation (dosage, dilution, temps d'application, PH, normes désinfectants) et satisfaire protocole de test En pour désinfectant. Le fournisseur doit effectuer ces démarches spontanément. Néanmoins, le destinataire peut demander une FDS lorsque la préparation ne répond pas aux critères de classification comme préparation dangereuse (articles 5, 6, 7 directives 1999/45/CE), mais contient toutefois certaines substances à concentration supérieure (seuil défini à l'article 31§3 REACH). Les agents conservateurs et substances parfumantes susceptibles de provoquer des allergies devront également y figurer conformément au règlement CE nº 648/2004.
Les codes couleur des conditionnements destinés à réduire les risques liés à l'incompatibilité des produits devront être présentés pour chaque produit. Le protocole de sécurité relatif aux conditions de livraison sur chaque installation devra obligatoirement être renseigné par site, indiquant les modes de livraison, les horaires, les coordonnées du prestataire et les mesures de sécurité prises pour la validation de la Spleth, le catalogue du fournisseur avec le taux de remise sur les tarifs généraux publics de ses produits.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunaux de Montpellier
Adresse postale: Cité judiciaire, place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34040
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467126000📞
Fax: +33 467126389 📠
Source: OJS 2020/S 031-071804 (2020-02-10)