Fourniture de plantes à massifs

Ville de Levallois

Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières et du bordereau des prix unitaires. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-23 Avis de marché
2021-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: St2029
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières et du bordereau des prix unitaires. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-27 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-634913
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 13.1.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 20.1.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par la Ville pour un an et ce, dans la limite de trois fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Levallois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions de production
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Téléphone: +33 149683248 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
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Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 13.1.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 20.1.2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 252-634913 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses particulières et du Bordereau des prix unitaires. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157057
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-634913
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire. Le marché prendra effet à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois. Le montant maximal annuel est fixé à 250 000 EUR HTVA, sans minimal. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.:+33 0147157417 — fax: +33 0147157566.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.
Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses particulières et du Bordereau des prix unitaires.
Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code).
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises.
La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Dauré
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire.
Le marché prendra effet à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois.
Le montant maximal annuel est fixé à 250 000 EUR HTVA, sans minimal.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.:+33 0147157417 — fax: +33 0147157566.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 062-157057 (2021-03-25)
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