Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières et du bordereau des prix unitaires. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes à massifs
St2029
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières et du bordereau des prix unitaires. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs. Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières et du bordereau des prix unitaires. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions de production
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par la Ville pour un an et...”
Description des renouvellements
Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par la Ville pour un an et ce, dans la limite de trois fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et...”
Liste et brève description des conditions
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-28
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Levallois.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 2 semestre 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr
— www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 13.1.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 20.1.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 252-634913 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.
Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.
Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses particulières et du Bordereau des prix unitaires.
Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code).
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises.
La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.
Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de plantes à massifs.
Les caractéristiques du marché sont détaillées au sein du Cahier des clauses particulières et du Bordereau des prix unitaires.
Le marché, qualifié de marché de fournitures, est lancé en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code).
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises.
La valeur totale maximale du marché est de 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions, soit 250 000 EUR HTVA par an, sans montant minimal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-634913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: St2029
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Dauré
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
“Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire.
Le marché prendra effet à compter de sa notification, il...”
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire.
Le marché prendra effet à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois.
Le montant maximal annuel est fixé à 250 000 EUR HTVA, sans minimal.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.:+33 0147157417 — fax: +33 0147157566.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 062-157057 (2021-03-25)