Fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'eau brute
Régie des eaux de Montpellier 3M
La consultation concerne la fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'eau brute pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
L'estimation indiquée, 4 400 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.
L'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en trois lots, chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-18 | Avis de marché |
| 2021-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites d'eau potable
Numéro de référence: 20DEX014
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites d'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des eaux de Montpellier 3M
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
Code postal: 34197
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches@regiedeseaux.montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087151 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-562692
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et appareillages de réseau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et appareillages de réseau.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et raccords de branchements particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces et raccords de branchements particuliers.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de réparation pour tuyaux en béton
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces réseaux pour diamètre supérieur ou égal à 700 mm.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant année 2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2020/S 228-562692 (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites d'eau potable
Numéro de référence: 20DEX014
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'eau brute pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
L'estimation indiquée, 4 400 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.
L'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en trois lots, chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites d'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des eaux de Montpellier 3M
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
Code postal: 34197
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches@regiedeseaux.montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087151 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-562692
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le représentant de l'entité adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'eau brute pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
L'estimation indiquée, 4 400 000,00 EUR HT correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.
L'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Les prestations sont réparties en trois lots, chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et appareillages de réseau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et appareillages de réseau.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à quatre (4). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de huit (8) an(s).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces et raccords de branchements particuliers.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de réparation pour tuyaux en béton
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces réseaux pour diamètre supérieur ou égal à 700 mm.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique et décrites au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Dans le cadre du présent accord-cadre, les conditions fixées à l'article R. 2191-16 du code de la commande publique — en particulier celle tenant au délai d'exécution — ne sont pas réunies pour ouvrir droit à une avance. Toutefois, dans le cas où un bon de commande serait supérieur à 50 000.00 EUR HT et exceptionnellement d'un délai de livraison supérieur à deux mois et sauf renonciation expresse du titulaire à l'article 8 de l'acte d'engagement, les dispositions de l'article précité seront appliquées.
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Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement. En cas d'opérateurs économiques, la création d'un compte bancaire unique devra être constituée, soit au nom du mandataire, soit au nom des membres du groupement titulaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Informations complémentaires:
Le représentant de l'entité adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant année 2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2020/S 228-562692 (2020-11-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3427708.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-139682
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-562692
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Matériaux modernes
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 677758.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Nom: Prolians Baures TP SA
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34009
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1848030.08 EUR 💰
901 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2021/S 055-139682 (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'eau brute pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée métropole.
L'estimation indiquée, 4 400 000,00 EUR Hors Taxes correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.
L'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Les prestations sont réparties en trois lots, chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-139682
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-562692
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de pièces pour les réseaux d'eau potable et d'eau brute pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée métropole.
L'estimation indiquée, 4 400 000,00 EUR Hors Taxes correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et est évaluée au regard des besoins actuels; elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution.
L'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Fourniture de pièces de réparation pour tuyaux en béton.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Matériaux modernes
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 677758.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Nom: Prolians Baures TP SA
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34009
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1848030.08 EUR 💰
901 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2021/S 055-139682 (2021-03-15)
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