Avis de marché (2020-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: AF8V-003
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées, prestations d'entretien et réparation de matériel horticole.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-481718
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de six (6) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de dix (10) jours ouvrables pour les pièces tenues en stock suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courriel). Le délai d'intervention sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de quinze (15) jours ouvrables suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courriel). Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr — un «Guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité en cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «Aide», menu «Assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (no indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9h00 à 19h00, les jours ouvrés.
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Source: OJS 2020/S 199-481718 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-222083
Se réfère à l'avis: 2020/S 199-481718
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur...”
«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)».
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Source: OJS 2021/S 086-222083 (2021-04-29)