Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, prestations d'entretien et réparation de matériel horticole
AF8V-003”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées, prestations d'entretien et réparation de matériel horticole.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et prestations de réparation de pneus pour matériels horticoles et remorques routières” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Fourniture et prestations de réparation de pneus pour matériels horticoles et remorques routières.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marque: Pellenc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marque: Pellenc.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Stihl — John Deere — Agria —...”
Description du marché
Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Stihl — John Deere — Agria — Honda — Iseki — Alko — lS — Dori — le François — Grillo.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Kubota — Husqvarna — Toro —...”
Description du marché
Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Kubota — Husqvarna — Toro — Devès — Echo — Wolf — Ausa — Carroy — Eliet — Hubière — Yno — BW Trailers — Bugnot — Etesia — Noremat — Kersten — AS Motor — autres marques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement devrait intervenir durant le deuxième semestre 2024.” Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de six (6) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de dix (10) jours ouvrables pour les pièces tenues en stock suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courriel). Le délai d'intervention sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de quinze (15) jours ouvrables suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courriel). Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr — un «Guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité en cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «Aide», menu «Assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (no indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9h00 à 19h00, les jours ouvrés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2020/S 199-481718 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service Après-vente et Assistance Technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'Intervention
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Description
Description du marché:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Stihl — John Deere — agria —...”
Description du marché
Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Stihl — John Deere — agria — honda — iseki — Alko — lS — dori — le François — grillo.
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Description du marché:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Kubota — husqvarna — toro —...”
Description du marché
Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques: Kubota — husqvarna — toro — devès — echo — wolf — ausa — Carroy — eliet — hubière — yno — bW Trailers — bugnot — etesia — noremat — kersten — as Motor — autres marques.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 199-481718
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8V003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et prestations de réparation de pneus pour matériels horticoles et remorques routières”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 495 rue du Générale de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marque: Pellenc” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rocha SA
Adresse postale: 45 rue des Monts
Commune postale: Vienne-le-Château
Code postal: 51800
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de réparation ou d'entretien et fourniture de pièces détachées pour différents matériels horticoles de marques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 45 rue des Ponts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur...”
«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)».
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé pré-contractuel, avant la signature du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé pré-contractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2021/S 086-222083 (2021-04-29)