Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'ensemble des prestations définies ci-après: fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du parc automobile du Groupe hospitalier Sud Réunion. Le GHSR est doté d'un garage et de moyens humains en interne afin de réparer les véhicules du parc et ainsi être amené à se fournir en pièces détachées. Le descriptif des besoins et modalités d'exécution sont décrits au CCP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du CHU de la Réunion — site du Groupe hospitalier Sud Réunion
2020-015”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'ensemble des prestations définies ci-après: fourniture et livraison de pièces détachées pour les...”
Brève description
Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'ensemble des prestations définies ci-après: fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du parc automobile du Groupe hospitalier Sud Réunion. Le GHSR est doté d'un garage et de moyens humains en interne afin de réparer les véhicules du parc et ainsi être amené à se fournir en pièces détachées. Le descriptif des besoins et modalités d'exécution sont décrits au CCP.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Peugeot — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Description du marché: Marque Peugeot — pièces d'origine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Peugeot — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Marque Peugeot — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Renault — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Marque Renault — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Renault — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Marque Renault — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Citroën — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Marque Citroën — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Citroën — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Marque Citroën — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Toyota — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Marque Toyota — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Toyota — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Marque Toyota — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Volkswagen — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Marque Volkswagen — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Volkswagen — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Marque Volkswagen — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Dacia — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Marque Dacia — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Dacia — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Marque Dacia — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Nissan — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Marque Nissan — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Nissan — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Marque Nissan — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Mercedes — pièces d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Marque Mercedes — pièces d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Mercedes — pièces dites adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Marque Mercedes — pièces dites adaptables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat):
—— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus — le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) — le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement);
—— si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
1) déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2);
2) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
1) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-02-13 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://chu-reunion.marches-publics.info/ — les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 133-325879 (2020-07-08)