Fourniture de pièces détachées pour la réparation et l'entretien des véhicules légers et utilitaires du parc automobile de la Collectivité Territoriale de Martinique — 2 consultation
Les pièces détachées et accessoires sont scindés en plusieurs familles. Les familles de pièces sont des groupes d'organes ayant une fonctionnalité d'ensemble identiques. Les familles de pièces sont définies ci-dessous.
Les éléments ci-dessous sont donnés à titre indicatif suivant des énumérations non exhaustives:
— pièces d'usure et d'entretien courant;
— motorisation;
— transmission;
— train avant et arrière, direction, amortissement et freinage;
— habitacles et coffres de rangements;
— accessoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour la réparation et l'entretien des véhicules légers et utilitaires du parc automobile de la Collectivité Territoriale de...”
Titre
Fourniture de pièces détachées pour la réparation et l'entretien des véhicules légers et utilitaires du parc automobile de la Collectivité Territoriale de Martinique — 2 consultation
PIECESVL-20-24
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Les pièces détachées et accessoires sont scindés en plusieurs familles. Les familles de pièces sont des groupes d'organes ayant une fonctionnalité...”
Brève description
Les pièces détachées et accessoires sont scindés en plusieurs familles. Les familles de pièces sont des groupes d'organes ayant une fonctionnalité d'ensemble identiques. Les familles de pièces sont définies ci-dessous.
Les éléments ci-dessous sont donnés à titre indicatif suivant des énumérations non exhaustives:
— pièces d'usure et d'entretien courant;
— motorisation;
— transmission;
— train avant et arrière, direction, amortissement et freinage;
— habitacles et coffres de rangements;
— accessoires.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d'un (1) an, de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d'un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
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Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: douze...”
Description des options
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: douze mois (à compter de la date de la notification du marché).
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Informations complémentaires:
“Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 20 000 EUR HT pour l'année 1,...”
Informations complémentaires
Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 20 000 EUR HT pour l'année 1, 20 000 EUR HT pour l'année 2, 20 000 EUR HT pour l'année 3 et 20 000 EUR HT pour l'année 4.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: douze...”
Description des options
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: douze mois (à compter de la date de la notification du marché.
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Informations complémentaires:
“Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 15 000 EUR HT pour l'année 1,...”
Informations complémentaires
Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 15 000 EUR HT pour l'année 1, 15 000 EUR HT pour l'année 2, 15 000 EUR HT pour l'année 3 et 15 000 EUR HT pour l'année 4.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Isuzu
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d' un (1) an, de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d' un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
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Informations complémentaires:
“Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 10 000 EUR HT pour l'année 1,...”
Informations complémentaires
Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 10 000 EUR HT pour l'année 1, 10 000,00 EUR pour l'année 2, 10 000,00 euros pour l'année 3 et 10 000,00 EUR pour l'année 4.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Informations complémentaires:
“Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 25 000 EUR HT pour l'année 1,...”
Informations complémentaires
Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 25 000 EUR HT pour l'année 1, 25 000 EUR HT pour l'année 2, 25 000 EUR HT pour l'année 3 et 25 0000 EUR HT pour l'année 4.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Suzuki
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Informations complémentaires:
“Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 5 000 EUR HT pour l'année 1, 5...”
Informations complémentaires
Il n'y a ni montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 5 000 EUR HT pour l'année 1, 5 000 EUR HT pour l'année 2, 5 000 EUR HT pour l'année 3 et 5 000 EUR HT pour l'année 4.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Voir la section II-1-4) de l'avis de marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
“Procédure ouverte (articles R. 2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique) avec publication au JOUE. Accord-cadre à bons de commande sur...”
Procédure ouverte (articles R. 2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique) avec publication au JOUE. Accord-cadre à bons de commande sur la base des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. — financement: fonds propres de la Collectivité Territoriale de Martinique;
— paiement: virement administratif;
— délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les pièces prévues à l'article R. 2143-8 du code de la commande publique: 8 jours calendaires;
— délai global de paiement: 30 jours;
— décomptes réglés mensuellement;
— avance de 5 % prévue, porté à 10 % pour les petites et moyennes entreprises;
— type de prix: prix unitaires;
— variation des prix: prix révisables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Fax: +33 596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le greffe du tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Fax: +33 596631008 📠
Source: OJS 2020/S 158-385248 (2020-08-12)