Fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériel agricole, engins et équipements techniques

Ville de Chelles

Fourniture de pièces détachées et produits, réparations pour le parc automobile, le matériel agricole, les engins et équipements techniques destinés à l'usage des services garage et espaces verts de la Ville de Chelles. Le présent accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal et sans montant maximal par lot et par période. Il débutera à compter de la réception de la notification jusqu'au 31.12.2020 et sera reconductible tacitement 2 fois maximum par période de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-10	Avis de marché
2020-04-14	Informations complémentaires
2020-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2020004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_tdBBYFiVfA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_tdBBYFiVfA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-122921
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 900 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation matériels espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et réparation matériels espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 83 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 31 mois
Description des renouvellements:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Fourniture de balais pour balayeuses
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de balais pour balayeuses.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation nacelle Nacellestime
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces et réparation nacelle Nacellestime
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Description des options:

Recourir à l'article R.2122-4 du Code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires

Informations complémentaires: Accord-Cadre est à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation véhicules Citröen
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces et réparation véhicules Citröen.
Valeur estimée hors TVA: 12 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat et véhicules GNV
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat et véhicules GNV.
Valeur estimée hors TVA: 36 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation véhicules Ford
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces et réparation véhicules Ford.
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation chariot élévateur Doosan
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces et réparation chariot élévateur Doosan.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation compresseurs Atlas Copco
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pièces et réparation compresseurs Atlas Copco.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation chargeur Caterpillar
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de pièces et réparation chargeur Caterpillar.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel.
Valeur estimée hors TVA: 26 100 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Chelles.

Ville de Chelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin;

— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);

— le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Bureau de la direction de la commande publique de la Ville de Chelles.
Informations complémentaires:

Les plis seront ouverts en présence du président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons…)
La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations...)
La pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_tdBBYFiVfA 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2022.

Dans le respect de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent marché public. L'un des opérateurs, membre du groupement, est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Il représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, une offre en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché;

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2020/S 052-122921 (2020-03-10)

Informations complémentaires (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et produits, réparations pour le parc automobile, le matériel agricole, les engins et équipements techniques destinés à l'usage des services garage et espaces verts de la Ville de Chelles. Le présent accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal par lot et par période. Il débutera à compter de la réception de la notification jusqu'au 31.12.2020 et sera reconductible tacitement deux fois maximum par période de douze mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179887
Se réfère à l'avis: 2020/S 052-122921
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2020/S 076-179887 (2020-04-14)

Avis d'attribution de marché (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et produits, réparations pour le parc automobile, le matériel agricole, les engins et équipements techniques destinés à l'usage des services garage et Espaces Verts de la Ville de Chelles. Le présent accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum par lot et par période. Il débutera à compter de la réception de la notification jusqu'au 31.12.2020 et sera reconductible tacitement deux fois maximum par période de douze mois.

Valeur totale du marché: 130 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-406971
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum par lot et par période. Il débutera à compter de la réception de la notification jusqu'au 31.12.2020 et sera reconductible tacitement deux fois maximum par période de douze mois.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation matériels Espaces Verts
Brève description:

Fourniture de pièces et réparation matériels Espaces Verts.

Fourniture de pièces et réparation nacelle Nacellestime.

Fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Nom: Matagrif
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 83 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Ouest Vendée balais SAS
Adresse postale: 22 rue de la Brosserie — Saint-Martin-lès-Melle
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 19 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Nom: Autodistribution
Adresse postale: 6 rue Vaucanson — ZI Saint-Serge
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 12 300 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de seize jours (onze jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché;

— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2020/S 168-406971 (2020-08-26)

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