Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et pneumatiques pour automobiles
ACHAT 20.018
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description: Fourniture de pièces détachées et pneumatiques pour automobiles.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Citroën.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Le montant du CA pour ce lot est de 47 848 EUR HT/an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Peugeot.
Informations complémentaires: Le montant du CA pour ce lot est de 38110 EUR HT/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour automobiles de marque Renault.
Informations complémentaires: Le montant du CA pour ce lot est de 246 611 EUR HT/an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pneumatiques.
Informations complémentaires: Le montant du CA pour ce lot est de 41 782 EUR HT/an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires page 14/16 les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.
Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles;
— déclarations de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises;
— les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2024.
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à, l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — page entreprise, sous la référence ACHAT...”
Les documents de la consultation sont téléchargeables à, l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — page entreprise, sous la référence ACHAT 20.018. Les candidatures et les offres seront envoyées sous forme électronique. Les offres envoyées sous format matérialisées ne seront pas acceptées. L'unité monétaire est l'EUR. L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du siège concernés. La détermination des critères et pondération:
— critère unique prix (100 %):
—— pour les lots 1, 3 et 4: l'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire, sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, sur la durée du marché;
—— pour le lot 2: l'AP-HP ne s'engage sur aucun montant minimal. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre, sur la durée du marché. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant de la date de la notification au 12.11.2024. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique hôpitaux de Paris six mois avant la fin du marché. La date limite pour poser des questions est fixée au 26.8.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F, F
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F, F
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F, F
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 144-353586 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Personne de contact: Mme la directrice d'achat CHU de Leclerc, F
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 077 433 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353586
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020ACHC202468
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque Citroën
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société commerciale de distribution pièces de rechange et service (SCDPRS)
Adresse postale: 2 rue Gay-Lussac
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.peugeot.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 203 664 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 664 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020ACHC202469
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot
Nom et adresse du contractant
Nom: Société commerciale de distribution pièces de rechange et service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 158 878 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 878 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020ACHC202470
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque Renault
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Nation
Adresse postale: 42 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
URL: https://www.groupenation.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 946 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 946 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020ACHC202471
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pneumatiques
Nom et adresse du contractant
Nom: First Stop Ayme
Adresse postale: 17-19 rue Jean-Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
URL: https://www.firststop.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183 660 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 660 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy, F
Source: OJS 2020/S 232-570408 (2020-11-24)