Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris

Ville de Paris

Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Renault Trucks Grand Paris

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-06	Avis de marché
2020-11-26	Informations complémentaires
2020-12-08	Informations complémentaires
2021-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2000782
Brève description:

Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA3 espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539687
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 250 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et de maintenance des moteurs Cummins
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées et de maintenance des moteurs Cummins.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de collecte, de nettoiement et engins spéciaux de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de collecte, de nettoiement et engins spéciaux de marque Renault Trucks.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour engins de marque Mercedes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour engins de marque Mercedes.
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 55 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance de marque PVI
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées et maintenance de marque PVI.
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants);

— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent;

— Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les présents marchés comportent des dispositions à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2000782.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 220-539687 (2020-11-06)

Informations complémentaires (2020-11-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577634
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-539687
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2020/S 234-577634 (2020-11-26)

Informations complémentaires (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597588
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2020/S 242-597588 (2020-12-08)

Avis d'attribution de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1639871.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — SA3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183120
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché

Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans maximal, sur la durée ferme de 48 mois.

Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Renault Trucks Grand Paris
Adresse postale: 4 rue Ampère
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1639871.15 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1, 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.

Le contrat issu de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 072-183120 (2021-04-09)

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