Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA3 espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris
2000782”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale...”
Brève description
Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de maintenance des moteurs Cummins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces détachées et de maintenance des moteurs Cummins.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 250 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 250 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de collecte, de nettoiement et engins spéciaux de marque Renault Trucks” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de collecte, de nettoiement et engins spéciaux de marque Renault Trucks.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour engins de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour engins de marque Mercedes.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 55 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 55 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et maintenance de marque PVI
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées et maintenance de marque PVI.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal, sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants);
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent;
— Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés comportent des dispositions à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2000782.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08
14:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 220-539687 (2020-11-06)
Informations complémentaires (2020-11-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 220-539687
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-12-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-29 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 234-577634 (2020-11-26)
Informations complémentaires (2020-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement et viabilité hivernale de la Ville de Paris.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-12-29 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 242-597588 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — SA3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1639871.15 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans maximal, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur BPU et sur catalogues, avec un montant minimal de 870 000 EUR HT et sans maximal, sur la durée ferme de 48 mois.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539687
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F01341
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules de collecte, de nettoiement et engins spéciaux de marque Renault Trucks”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Trucks Grand Paris
Adresse postale: 4 rue Ampère
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1639871.15 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les lots 1, 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Le contrat issu de la présente consultation est consultable en en faisant la...”
Les lots 1, 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Le contrat issu de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro de la consultation.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 072-183120 (2021-04-09)