Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole

Brest Métropole

Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 et L. 2112-2 du code de la commande publique, passé dans les conditions décrites à l'article 2 du Règlement de consultation (RC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-01	Avis de marché
2021-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0070
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144186&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144186&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-582895
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur dans les limites suivantes: 6 000/24 000.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota.
Valeur estimée hors TVA: 51 670 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions, par période d'un an.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Honda.
Valeur estimée hors TVA: 22 850 EUR 💰
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Echo/PPK.
Valeur estimée hors TVA: 46 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque STIHL.
Valeur estimée hors TVA: 142 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque John Deere.
Valeur estimée hors TVA: 88 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire — 5 rue Ferdinand de Lesseps à Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les accords-cadres qui seront conclus à l'issue de la présente consultation contiendront des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144186&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2024.

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le présent avis, correspondent au volume d'affaires moyen HT des trois dernières années, pour la durée totale potentielle de l'accord-cadre (c'est à dire reconductions comprises). La réponse à la présente consultation devra se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.bzh/ — les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2020/S 237-582895 (2020-12-01)

Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 86559.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180772
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-582895
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 0298335411), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Stihl.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Perramant
Adresse postale: 375 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Landerneau Cedex
Code postal: 29207
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 12275.55 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Christian Gourmelon
Adresse postale: Zone de Mesguen
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Valeur totale du marché: 7195.52 EUR 💰
10744.91 EUR 💰
33911.10 EUR 💰
Nom: Sofimat
Adresse postale: Ker Avel
Commune postale: Pencran
Code postal: 29800
Valeur totale du marché: 12272.55 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 071-180772 (2021-04-08)

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