Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 et L. 2112-2 du code de la commande publique, passé dans les conditions décrites à l'article 2 du Règlement de consultation (RC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole
Brest-M-DCP-2020-0070
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest Métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 et L. 2112-2 du code de la commande publique, passé dans les conditions décrites à l'article 2 du Règlement de consultation (RC).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire — 5 rue Ferdinand de Lesseps à Brest.
Description du marché: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 670 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois reconductions, par période d'un an.”
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur dans les limites suivantes: 6 000/24 000.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Honda.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 850 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur dans les limites suivantes: 4 000/16 000.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Echo/PPK.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur dans les limites suivantes: 7 000/28 000.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque STIHL.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur dans les limites suivantes: 18 000/72 000.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque John Deere.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant en EUR HT des prestations sera susceptible de varier à l'intérieur dans les limites suivantes: 14 000/56 000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du...”
Liste et brève description des conditions
Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les accords-cadres qui seront conclus à l'issue de la présente consultation...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les accords-cadres qui seront conclus à l'issue de la présente consultation contiendront des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-21
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent...”
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le présent avis, correspondent au volume d'affaires moyen HT des trois dernières années, pour la durée totale potentielle de l'accord-cadre (c'est à dire reconductions comprises). La réponse à la présente consultation devra se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.bzh/ — les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 237-582895 (2020-12-01)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest métropole
Brest-M-DCP-2020-0070
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Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande concernant la fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et matériels de motoculture pour les services de Brest métropole.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86559.81 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Stihl.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-582895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Kubota
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Perramant
Adresse postale: 375 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Landerneau Cedex
Code postal: 29207
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12275.55 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Honda
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Christian Gourmelon
Adresse postale: Zone de Mesguen
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7195.52 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Echo/PPK
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10744.91 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque Stihl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33911.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels de marque John Deere
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofimat
Adresse postale: Ker Avel
Commune postale: Pencran
Code postal: 29800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12272.55 💰
“Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 0298335411), Brest...”
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 0298335411), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 071-180772 (2021-04-08)