Le présent marché public a pour objet de fournir des pièces détachées, des accessoires et de l'outillage pour les véhicules légers et les engins de travaux de la ville de Perpignan afin d'assurer leur maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées destinées à la réparation automobile et des engins de travaux publics du parc automobile
20mdcppaao01 /Jo”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet de fournir des pièces détachées, des accessoires et de l'outillage pour les véhicules légers et les engins de travaux...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet de fournir des pièces détachées, des accessoires et de l'outillage pour les véhicules légers et les engins de travaux de la ville de Perpignan afin d'assurer leur maintenance.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 038 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délai de livraison — mode de calcul: (délai proposé/délai maximum) × coefficient”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mode de calcul: (1 — note/10) × coefficient
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — Mode de calcul: (1 — note/10) × coefficient
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Isuzu
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Piaggio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules de marque Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour engins de TP de marque Caterpillar
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour châssis poids-lourds de marque Renault-Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour châssis poids lourds de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour châssis poids lourds de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour engins de TP de marque Mecalac
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour engins de TP de marque JCB
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommable pour tout type de véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits pour la réparation carrosserie tout type de véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou K bis ou L bis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-13
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie de Perpignan — service des marchés publics CTM — avenue de Broglie — BP 20931 — 66931 Perpignan Cedex. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: format PDF et excel. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mdcppaao01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 007-010526 (2020-01-07)
Avis d'attribution de marché (2020-04-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 018 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mode de calcul: (1 - note/10) × coefficient
Critère de qualité (nom): Valeur technique — mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 007-010526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces pour véhicules de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets L. Ferrier
Adresse postale: ZI Saint-Charles
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces pour véhicules de marque Citroen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces pour véhicules de marque Peugeot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces pour véhicules de marque Fiat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces pour véhicules de marque Ford
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Poids Lourds Services
Adresse postale: 41 rue de Seville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces pour véhicules de marque Dacia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces pour véhicules de marque Isuzu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces pour véhicules de marque Piaggio
Nom et adresse du contractant
Nom: Aymond Brunel VI
Adresse postale: 78 rue Emile Clapeyron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pièces pour véhicules de marque Toyota
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pièces pour engins de TP de marque Caterpillar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pièces pour châssis poids-lourds de marque Renault-Trucks
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pièces pour châssis poids lourds de marque Iveco
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pièces pour châssis poids lourds de marque Nissan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pièces pour engins de TP de marque Mecalac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Pièces pour engins de TP de marque JCB
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fourniture de consommable pour tout type de véhicule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Fourniture de produits pour la réparation carrosserie tout type de véhicule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Les marchés ont été attribués pour les montants de devis quantitatifs estimatifs suivants en HT:
— lot 1: 7154,42 EUR;
— lot 2: 4600,57 EUR;
— lot 3:...”
Les marchés ont été attribués pour les montants de devis quantitatifs estimatifs suivants en HT:
— lot 1: 7154,42 EUR;
— lot 2: 4600,57 EUR;
— lot 3: 11774,66 EUR;
— lot 4: 3256,33 EUR;
— lot 5: 7247,28 EUR;
— lot 6: 447,05 EUR;
— lot 7: 637,88 EUR;
— lot 8: 9270,36 EUR;
— lot 9: 641,63 EUR;
— lot 10: 2735,45 EUR;
— lot 11: 3120,29 EUR;
— lot 12: 3599,40 EUR;
— lot 13: 1617,73 EUR;
— lot 14: 2158,76 EUR;
— lot 16: 9743,60 EUR;
— lot 17: 1013,94 EUR.
Délai de livraison: lots 1 à 7 et 9 à 14, 16, 17: 2 h, lot 8: 24 h.
Lieu de consultation du contrat du présent marché: mairie de Perpignan, division marchés publics, CTM, avenue de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex.
Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-183982 (2020-04-16)