Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du département du Gard

Conseil général du Gard

Accord-cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses quatre ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur onze marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nîmes VI SAS
• SARL Sodifi

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-17	Avis de marché
2021-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 20DTER007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3487&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date limite de soumission: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556580
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales
Numéro du lot: 1
Brève description:

La marque Renault est très représentée dans la flotte du département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur est spécialisée dans les engins roulants spécifiques, et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeur du département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord-cadre. Accord-cadre avec maximum: 95 000 EUR HT (380 000 EUR HT cumulé).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximum du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au département du Gard. Montant maximal HT: 40 000 EUR (160 000 EUR cumulé).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales
Numéro du lot: 3
Brève description:

La marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du département par près de 386 véhicules utilitaires et légers. Montant maximal HT: 150 000 EUR (600 000 EUR cumulé).

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroën
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le groupe PSA est très présent dans le parc de véhicules du département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroën. Montant maximal HT: 25 000 EUR (100 000 EUR cumulés).

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nous comptons quatorze véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du département du Gard. Montant maximal HT: 12 000 EUR (48 000 EUR cumulés).

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Enfin, le département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons compter Iveco, Toyota et Opel entre autres… .

Montant maximal HT: 8000 EUR (32 000 EUR cumulés).

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins. Montant maximal: 400 000 EUR HT (1 600 000 EUR HT cumulés).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 227-556580 (2020-11-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur 11 marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.

Valeur totale du marché: 500721.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-164378
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-556580
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 4.3.2021. Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1 — lot 1: 95 000 EUR, — lot 2: 40 000 EUR, — lot 3: 150 000 EUR, — lot 4: 25 000 EUR, — lot 5: 12 000 EUR, — lot 6: 8 000 EUR, — lot 7: 400 000 EUR. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La marque Renault est très représentée dans la flotte du département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeurs est spécialisée dans les engins roulants spécifiques et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeurs du département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord-cadre. Accord-cadre avec maximum: 95 000 EUR HT (380 000 EUR HT cumulés).

Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au département du Gard. Montant maximal HT: 40 000 EUR (160 000 EUR cumulés).

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autre marque
Brève description:

Enfin, le département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons compter veco, Toyota et Opel entre autres… . Montant maximal HT: 8 000 EUR (32 000 EUR cumulés).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Nîmes VI SAS
Numéro d'enregistrement national: 42199307200014
Adresse postale: 1020 avenue Joliot Curie – Z.I. Saint-Césaire
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 77846.68 EUR 💰
34641.04 EUR 💰
132397.07 EUR 💰
35176.06 EUR 💰
17794.85 EUR 💰
10543.10 EUR 💰
Nom: SARL Sodifi
Numéro d'enregistrement national: 80994672600019
Adresse postale: 292 route de Rouquairol
Valeur totale du marché: 192323.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 4.3.2021. Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

— lot 1: 95 000 EUR,

— lot 2: 40 000 EUR,

— lot 3: 150 000 EUR,

— lot 4: 25 000 EUR,

— lot 5: 12 000 EUR,

— lot 6: 8 000 EUR,

— lot 7: 400 000 EUR.

Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Source: OJS 2021/S 065-164378 (2021-03-29)

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