Accord-cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses quatre ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur onze marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du département du Gard
20DTER007”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses quatre ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur onze marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“La marque Renault est très représentée dans la flotte du département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur...”
Description du marché
La marque Renault est très représentée dans la flotte du département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur est spécialisée dans les engins roulants spécifiques, et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeur du département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord-cadre. Accord-cadre avec maximum: 95 000 EUR HT (380 000 EUR HT cumulé).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximum du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au département du Gard. Montant maximal HT: 40 000 EUR (160 000 EUR cumulé).”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du département par près de 386 véhicules utilitaires et légers. Montant...”
Description du marché
La marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du département par près de 386 véhicules utilitaires et légers. Montant maximal HT: 150 000 EUR (600 000 EUR cumulé).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le groupe PSA est très présent dans le parc de véhicules du département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroën. Montant...”
Description du marché
Le groupe PSA est très présent dans le parc de véhicules du département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroën. Montant maximal HT: 25 000 EUR (100 000 EUR cumulés).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nous comptons quatorze véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du département du Gard. Montant maximal HT: 12 000 EUR (48 000 EUR cumulés).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Enfin, le département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons...”
Description du marché
Enfin, le département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons compter Iveco, Toyota et Opel entre autres… .
Montant maximal HT: 8000 EUR (32 000 EUR cumulés).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins. Montant maximal: 400 000 EUR HT (1 600 000 EUR HT cumulés).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 227-556580 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que...”
Brève description
Accord cadre à bons de commande. Le département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur 11 marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500721.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Description du marché:
“La marque Renault est très représentée dans la flotte du département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas...”
Description du marché
La marque Renault est très représentée dans la flotte du département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeurs est spécialisée dans les engins roulants spécifiques et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeurs du département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord-cadre. Accord-cadre avec maximum: 95 000 EUR HT (380 000 EUR HT cumulés).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au département du Gard. Montant maximal HT: 40 000 EUR (160 000 EUR cumulés).” Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autre marque” Description
Description du marché:
“Enfin, le département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons...”
Description du marché
Enfin, le département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons compter veco, Toyota et Opel entre autres… . Montant maximal HT: 8 000 EUR (32 000 EUR cumulés).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-556580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 41013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nîmes VI SAS
Numéro d'enregistrement national: 42199307200014
Adresse postale: 1020 avenue Joliot Curie – Z.I. Saint-Césaire
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77846.68 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 41014
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34641.04 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 41015
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132397.07 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 41016
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroën” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35176.06 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 41017
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17794.85 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 41018
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10543.10 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 41019
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sodifi
Numéro d'enregistrement national: 80994672600019
Adresse postale: 292 route de Rouquairol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192323.12 💰
“Date de signature du marché: 4.3.2021. Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R....”
Date de signature du marché: 4.3.2021. Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant maximal HT:
— lot 1: 95 000 EUR,
— lot 2: 40 000 EUR,
— lot 3: 150 000 EUR,
— lot 4: 25 000 EUR,
— lot 5: 12 000 EUR,
— lot 6: 8 000 EUR,
— lot 7: 400 000 EUR.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 466273700📞
Source: OJS 2021/S 065-164378 (2021-03-29)