Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard

Département du Gard

Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une relance à l'issue d'une procédure initiale infructueuse Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses quatre ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur 11 marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-02 Avis de marché
Avis de marché (2020-11-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3487&orgAcronyme=t5y 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard 20DTER007”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Description du marché:
“La marque Renault est très représentée dans la flotte du Département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au Département du Gard. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — pièces...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du Département par près de 386 véhicules utilitaires et légers. Le montant...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroën”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le groupe PSA est très présent dans le parc de véhicules du Département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroën. Le...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nous comptons 14 véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du Département du Gard. Le montant maximal des prestations pour la période initiale...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Enfin, le Département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré-cités. Nous pouvons...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins. Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera engagée à la fin de la durée...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 217-529918 (2020-11-02)