Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une relance à l'issue d'une procédure initiale infructueuse Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses quatre ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur 11 marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard
20DTER007”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une relance à l'issue d'une procédure initiale infructueuse Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses quatre ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 93 véhicules poids lourds, 143 véhicules utilitaires et 350 véhicules légers, répartis sur 11 marques différentes. À chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Description du marché:
“La marque Renault est très représentée dans la flotte du Département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur...”
Description du marché
La marque Renault est très représentée dans la flotte du Département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur est spécialisée dans les engins roulants spécifiques, et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeur du Département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord-cadre. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales est défini(e) comme suit: 95 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au Département du Gard. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — pièces...”
Description du marché
Le parc de véhicules Mercedes est de onze engins au Département du Gard. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales est défini(e) comme suit: 40 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du Département par près de 386 véhicules utilitaires et légers. Le montant...”
Description du marché
La marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du Département par près de 386 véhicules utilitaires et légers. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 3 — pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales est défini(e) comme suit: 150 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le groupe PSA est très présent dans le parc de véhicules du Département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroën. Le...”
Description du marché
Le groupe PSA est très présent dans le parc de véhicules du Département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroën. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 4 — pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroën est défini(e) comme suit: 25 000,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nous comptons 14 véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du Département du Gard. Le montant maximal des prestations pour la période initiale...”
Description du marché
Nous comptons 14 véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du Département du Gard. Le montant maximal des prestations pour la période initiale du lot nº 5 — pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e) comme suit: 12 000,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Enfin, le Département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré-cités. Nous pouvons...”
Description du marché
Enfin, le Département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré-cités. Nous pouvons compter Iveco, Toyota et Opel entre autres… Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº lot 6 — pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques est défini(e) comme suit: 8 000,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins. Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº...”
Description du marché
Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins. Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 7 — pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules et engins est défini(e) comme suit: 400 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera engagée à la fin de la durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera engagée à la fin de la durée maximale de l'accord-cadre ou si le Département décide de ne pas reconduire le marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 217-529918 (2020-11-02)