Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence et électrique avec leurs équipements et leurs pièces détachées

Ville de Paris

Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence et électrique avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS goupil industrie

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-06	Avis de marché
2021-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2000744
Brève description:

Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence et électrique avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfab-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539666
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est sans mini et sans maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Informations complémentaires:

Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au mini et sans montant maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1 000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1 000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimale de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimale de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Informations complémentaires:

Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 000 000 EUR HT au mini et sans montant maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV.b.1a), 2a) et 3) du DUME.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des clauses environnementales détaillées au CCAP article 1.5.2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat, 3 espace public, Domaine matériel roulant (DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Concernant la transmission de la copie de sauvegarde, celle-ci s'effectue uniquement par courrier suivi à l'adresse mentionnée à l'article 5.2 du règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 220-539666 (2020-11-06)

Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5716799.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117813
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-539666
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est sans minimal et sans maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue.

Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est…

… sans minimal et sans maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

… de 300 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.

Informations complémentaires:

Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées

Informations complémentaires:

Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 000 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2-Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1-Délai de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.2-Délai de garantie des véhicules
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.3-Délai de garanties des batteries
Critère 3-Autonomie des véhicules
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: SAS goupil industrie
Adresse postale: 2445 avenue de la Vallée du Lot
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1706502.20 EUR 💰
4010297.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat 3 espace public — Domaine matériel roulant (DILT)

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur, pour cause d'infructuosité et le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général tenant à la nécessaire redéfinition du besoin.

Ces deux lots feront l'objet d'une relance par voie d'appel d'offres ouvert.

Les contrats relatifs aux lots 3 et 4 sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés — BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le lot et le numéro du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 047-117813 (2021-03-04)

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