Avis de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achat, 3 espace public, Domaine matériel roulant (DILT)
Courrier électronique: dfab-bmep@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence et électrique avec leurs équipements et leurs pièces détachées
2000744”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence et électrique avec leurs équipements et leurs pièces détachées.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est sans mini et sans maxi. Le montant du marché...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est sans mini et sans maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au mini et sans montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au mini et sans montant maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1 000 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1 000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1 000 kg, avec leurs...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1 000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimale de 900 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimale de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimale de 900 kg, avec leurs...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimale de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 000 000 EUR HT au mini et sans montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 000 000 EUR HT au mini et sans montant maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire)...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV.b.1a), 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses environnementales détaillées au CCAP article 1.5.2.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08
14:00 📅
“Concernant la transmission de la copie de sauvegarde, celle-ci s'effectue uniquement par courrier suivi à l'adresse mentionnée à l'article 5.2 du règlement...”
Concernant la transmission de la copie de sauvegarde, celle-ci s'effectue uniquement par courrier suivi à l'adresse mentionnée à l'article 5.2 du règlement de la consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 220-539666 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service Achat 3 espace public — Domaine matériel roulant (DILT)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5716799.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2-Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.1-Délai de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.2-Délai de garantie des véhicules
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue.
Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est sans minimal et sans maximal. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue.
Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est sans minimal et sans maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Délais
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue.
Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au minimal et sans montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue.
Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère 2.3-Délai de garanties des batteries
Critère de qualité (nom): Critère 3-Autonomie des véhicules
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au minimal et sans montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 000 000 EUR HT au minimal et sans montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 000 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539666
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 500 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021F00522
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur maximum de 1,5 m et d'une charge utile minimum de 1000 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS goupil industrie
Adresse postale: 2445 avenue de la Vallée du Lot
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1706502.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021F00523
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation électrique, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 900 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4010297.20 💰
“Le lot 1 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur, pour cause d'infructuosité et le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur...”
Le lot 1 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur, pour cause d'infructuosité et le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général tenant à la nécessaire redéfinition du besoin.
Ces deux lots feront l'objet d'une relance par voie d'appel d'offres ouvert.
Les contrats relatifs aux lots 3 et 4 sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés — BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le lot et le numéro du marché.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 047-117813 (2021-03-04)