Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum et réparti en 2 lots: — lot 1: peintures pour véhicules et autres, — lot 2: produits connexes aucune variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: Cda 20/46 (31a)
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum et réparti en 2 lots:
— lot 1: peintures pour véhicules et autres,
— lot 2: produits connexes aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum et réparti en 2 lots:
— lot 1: peintures pour véhicules et autres,
— lot 2: produits connexes aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures📦
Code CPV supplémentaire: Peintures📦 Produits fabriqués divers et éléments connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-243679
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 22.6.2020 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a).
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 22.6.2020 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum et réparti en 2 lots:
— lot 1: peintures pour véhicules et autres,
— lot 2: produits connexes aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Peintures pour véhicules et autres
Numéro du lot: 1
Brève description: Peintures pour véhicules et autres.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée en fonction du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 22.6.2020 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a). Modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 22.6.2020 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. CDA 20/46 (31a).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 101-243679 (2020-05-22)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal et réparti en deux lots:
— lot 1: peintures pour véhicules et autres;
— lot 2: produits connexes aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal et réparti en deux lots:
— lot 1: peintures pour véhicules et autres;
— lot 2: produits connexes aucune variante autorisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: Hotel de France, 2B Place Royale, CS 90547
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-557094
Se réfère à l'avis: 2020/S 101-243679
Numéro JO-S: 227
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal et réparti en deux lots:
— lot 1: peintures pour véhicules et autres;
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter du 11.12.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Roberlo France
Adresse postale: 10 Parc Actilo, rue Gustave Eiffel
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Pays: France 🇫🇷 Val-d’Oise
🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Guns Car
Adresse postale: 6 chemin Jouanherrou
Commune postale: Morlaàs
Code postal: 64160
Pays: Pyrénées-Atlantiques
🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2020/S 227-557094 (2020-11-17)