Fourniture de papiers pour offset et presse numérique

Angers Loire Métropole

Le présent marché est passé par la communauté urbaine d'Angers Loire métropole (ALM) agissant en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué le 19.12.2017 entre ALM et la ville d'Angers. Angers Loire métropole est, à ce titre, chargé de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que la signature et la notification de l'accord-cadre et des marchés subséquents. Une fois notifié, les marchés subséquents seront exécutés, chacun en ce qui le concerne, par les membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA France

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-02	Avis de marché
2020-03-19	Informations complémentaires
2020-03-26	Informations complémentaires
2020-04-28	Informations complémentaires
2020-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: G20IMPRIMFLPAPIER
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108053
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Échantillons à fournir: voir article 4.3 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:

— fourniture de papiers pour offset et presse numérique pour les besoins du service mutualisé de l'imprimerie de la ville d'Angers et d'Angers Loire métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques, sous-réserve d'un nombre suffisant de candidatures.

Il s'exécutera via des marchés subséquents. Ces derniers seront conclus avec un seul opérateur économique et s'exécuteront via l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit pour une période supplémentaire de deux ans.

Informations complémentaires: Échantillons à fournir: voir article 4.3 du règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers Hôtel de Ville service imprimerie 86 rue du Mail 49100 Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature ou DC1;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance de l'organisation mise en place
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Appel d'offre ouvert. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 046-108053 (2020-03-02)

Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papiers pour offset et presse numérique pour les besoins du service mutualisé de l'imprimerie de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures. Il s'exécutera via des marchés subséquents. Ces derniers seront conclus avec un seul opérateur économique et s'exécuteront via l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138852
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-108053
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-138852 (2020-03-19)

Informations complémentaires (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150810
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2020/S 063-150810 (2020-03-26)

Informations complémentaires (2020-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis rectificatif a pour objet de décaler la date de remise des offres au 20.5.2020 (14h00). Pour la remise des échantillons, merci de prendre contact auprès de M

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-201614
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2020/S 085-201614 (2020-04-28)

Avis d'attribution de marché (2020-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papiers pour offset et presse numérique.
Valeur totale du marché: 291489.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403168
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

L'accord-cadre a également été attribué à l'entreprise suivante: Antalis France, 91250 Tigery. Les accords-cadres ont été signés le 15.7.2020. Ces projets sont susceptibles d'être cofinancés par l'Union européenne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des papiers proposés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Nom: INAPA France
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre a également été attribué à l'entreprise suivante: Antalis France, 91250 Tigery.

Les accords-cadres ont été signés le 15.7.2020.

Ces projets sont susceptibles d'être cofinancés par l'Union européenne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 167-403168 (2020-08-24)

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