Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers peints, peintures et accessoires — années 2021 à 2023
20200918 3449”
Produits/services: Papier peint📦
Brève description: Fourniture de papiers peints, peintures et accessoires — années 2021 à 2023.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 846 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: secteur d'Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Lot 1: secteur d'Épinal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: secteur de Bruyères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: secteur de Bruyères.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: secteur de Saint-Dié-des-Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: secteur de Saint-Dié-des-Vosges.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: secteur de Gerardmer
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4: secteur de Gerardmer.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: secteur de Le Thillot
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5: secteur de Le Thillot.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: secteur de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6: secteur de Remiremont.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: secteur de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7: secteur de Mirecourt.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: secteur de Darney
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8: secteur de Darney.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: secteur de Charmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9: secteur de Charmes.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: secteur de Contrexeville
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10: secteur de Contrexeville.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: secteur de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11: secteur de Neufchâteau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Prochain avis d'appel public à la concurrence envisagé au 2 semestre 2023 le cas échéant.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038, 54036 Nancy
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038, 54036 Nancy
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 195-471137 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 615 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — secteur d'Épinal
Description
Description du marché: Lot 1 — Secteur d'Épinal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Secteur de Bruyères
Description
Description du marché: Lot 2 — Secteur de Bruyères
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Secteur de Saint-Dié-des-Vosges
Description
Description du marché: Lot 3 — Secteur de Saint-Dié-des-Vosges.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Secteur de Gerardmer
Description
Description du marché: Lot 4 — Secteur de Gerardmer.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Secteur de le Thillot
Description
Description du marché: Lot 5 — Secteur de le Thillot.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — Secteur de Remiremont
Description
Description du marché: Lot 6 — Secteur de Remiremont.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — Secteur de Mirecourt
Description
Description du marché: Lot 7 — Secteur de Mirecourt.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — Secteur de Darney
Description
Description du marché: Lot 8 — Secteur de Darney.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — Secteur de Charmes
Description
Description du marché: Lot 9 — Secteur de Charmes.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — Secteur de Contrexeville
Description
Description du marché: Lot 10 — Secteur de Contrexeville.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — Secteur de Neufchâteau
Description
Description du marché: Lot 11 — Secteur de Neufchâteau.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 195-471137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20784
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur d'Épinal
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Zolpan
Adresse postale: Quai gilet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.zolpan.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20785
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur de Bruyères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bricomarché soguluc
Adresse postale: rue de Fraçze
Commune postale: Bruyères
Code postal: 88600
Région: Vosges🏙️
URL: https://www.bricomarche.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20786
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Saint-Dié
Nom et adresse du contractant
Nom: Spe
Adresse postale: Rue Marcel Brot
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.groupe-spe.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20788
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur le Thillot
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Marcel Brot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20789
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur de Remiremont
Nom et adresse du contractant
Nom: Bricomarché le Moulin
Adresse postale: rue de la Filature
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20792
Titre: Secteur de charmes
Nom et adresse du contractant
Nom: Bricomarché Soclema
Adresse postale: rue Charmotte
Commune postale: Charmes
Code postal: 88130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20793
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur de contrexeville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20794
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur de Neufchâteau
Date de conclusion du contrat: 2020-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bricomarché Neobri
Adresse postale: rue Paul Melin
Commune postale: Neufchâteau
Code postal: 88300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n° 20038 54036 Nancy Cedex
Commune postale: Nancy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO n° 20038 54036 Nancy Cedex
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2021/S 018-041227 (2021-01-22)