Fourniture de papiers de reprographie (hors offset)
Conseil général de l'Essonne
Fourniture de papiers de reprographie (hors offset). Elles concernent l'achat régulier de ramettes de papiers de reprographie pour les besoins des services du Département de l'Essonne (CD) et du Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS). Le Département de l'Essonne est coordonnateur pour cette opération d'achat. Les points de livraison sont détaillés à l'article 6.6.1 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimal de 100 000 EUR HT et d'un montant maximal de 300 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-13 | Avis de marché |
| 2021-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2279_1_00
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du département — boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Essonne.fr 🌏
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369514&orgAcronyme=x6c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-387469
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papiers de reprographie (hors offset).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne (CD 91 et SDIS).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne — Groupement technique/service achats Évry-Courcouronnes
Adresse postale: 1 rond-point de l'Espace
Code postal: 91035
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur la plate-forme maximilien.fr
Uniquement pour la copie de sauvegarde: hôtel du département — DAJA/SCP — boulevard de France — du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 159-387469 (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2279_1_00
Brève description:
Fourniture de papiers de reprographie (hors offset). Elles concernent l'achat régulier de ramettes de papiers de reprographie pour les besoins des services du Département de l'Essonne (CD) et du Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS). Le Département de l'Essonne est coordonnateur pour cette opération d'achat. Les points de livraison sont détaillés à l'article 6.6.1 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimal de 100 000 EUR HT et d'un montant maximal de 300 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du département — boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Essonne.fr 🌏
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369514&orgAcronyme=x6c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-387469
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Condition de participation des candidats: les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Modalités d'exécution financière: articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique. Marché financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG-FCS. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation. Remise d'échantillons: à l'appui de leur offre, les soumissionnaires doivent transmettre les échantillons, avant la date et l'heure limites de remise des offres, à l'adresse indiquée ci-après. Chaque échantillon devra faire l'objet d'un emballage étiqueté avec sa dénomination. Ces échantillons devront obligatoirement porter la mention suivante: «Ne pas ouvrir — échantillons — fourniture de papiers de reprographie (hors offset)» — Conseil départemental de l'Essonne — direction des ressources mutualisées — imprimerie — Départementale hôtel du département — boulevard de France Évry-Courcouronnes, 91012 Évry Cedex. Dépôt des échantillons du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30. Il est précisé que l'absence d'échantillons rend l'offre irrégulière. Un récépissé de dépôt sera délivré aux soumissionnaires à la remise des échantillons. S'agissant de ramettes ou de feuille de papier pour des tests, les échantillons seront fournis à titre gratuit et ne seront pas restitués.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papiers de reprographie (hors offset).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne (CD 91 et SDIS).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne — Groupement technique/service achats Évry-Courcouronnes
Adresse postale: 1 rond-point de l'Espace
Code postal: 91035
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur la plate-forme maximilien.fr
Uniquement pour la copie de sauvegarde: hôtel du département — DAJA/SCP — boulevard de France — du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 159-387469 (2020-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France, Évry-Courcouronnes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123895
Se réfère à l'avis: 2020/S 159-387469
Numéro JO-S: 50
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Inapa France SASU
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle, Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 050-123895 (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papiers de reprographie (hors offset). Elles concernent l'achat régulier de ramettes de papiers de reprographie pour les besoins des services du département de l'Essonne (CD) et du Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS). Le département de l'Essonne est coordonnateur pour cette opération d'achat. Les points de livraison sont détaillés à l'article 6.6.1 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimal de 100 000 EUR HT et d'un montant maximal de 300 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France, Évry-Courcouronnes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123895
Se réfère à l'avis: 2020/S 159-387469
Numéro JO-S: 50
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Inapa France SASU
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle, Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 050-123895 (2021-03-08)
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