Fourniture de papier, pochettes et enveloppes

Conseil départemental Haute-Garonne

Fourniture de papier, pochettes et enveloppes (avec ou sans impression).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-05 Avis de marché
2020-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31090
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics
Courrier électronique: marches.sect3@cd31.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier, pochettes et enveloppes 19S0237
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Brève description: Fourniture de papier, pochettes et enveloppes (avec ou sans impression).
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 955 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Dossier couleur sans bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: Dossier couleur sans bois.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papier de création
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Papier de création.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Offset blanc, couleur et recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Offset blanc, couleur et recyclé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ramettes A4/A3/A3+/SRA3, papier recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ramettes A4/A3/A3+/SRA3, papier recyclé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couché moderne blanc sans bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Couché moderne blanc sans bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Autocopiant chimique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Papier autocopiant 📦
Description du marché: Autocopiant chimique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pochettes et enveloppes avec impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées 📦
Description du marché: Pochettes et enveloppes avec impression.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pochettes et enveloppes sans impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Description du marché: Pochettes et enveloppes sans impression.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Lot 7: clause sociale prévoyant 105 heures réservées à l'insertion.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-13 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-16 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1)
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 027-061004 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier, pochettes et enveloppes.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 015 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20 points
Prix (pondération): 30 points
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 027-061004

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020M253
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dossier couleur sans bois
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020M254
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papier de création
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020M255
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Offset blanc, couleur et recyclé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020M256
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ramettes A4/A3/A3+/SRA3, papier recyclé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020M257
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Couché moderne blanc sans bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020M258
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Autocopiant chimique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2020M259
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pochettes et enveloppes avec impression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Occitane d'Enveloppes
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2020M260
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pochettes et enveloppes sans impression
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie européenne de papeterie
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Région: Charente 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marchés consultables sur rendez-vous à l'adresse indiquée au I.1).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 152-370720 (2020-08-04)