Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'université de Pau et des pays de l'Adour

UPPA

Le présent accord cadre a pour objet l'achat de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'université de Pau et des pays de l'Adour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe MTM
• INAPA France

Qui ?

• UPPA

Qu'est-ce que c'est ?

• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-05	Avis de marché
2020-04-01	Informations complémentaires
2020-05-22	Informations complémentaires
2021-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 2020-1068
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Uppa
Adresse postale: DAC — avenue de l'Université — BP 576
Code postal: 64012
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-pau.fr 🌏
Courrier électronique: achats-publics@univ-pau.fr 📧
Téléphone: +33 559407354 📞
Fax: +33 559407772 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553082&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553082&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-115410
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs en vue de tests des produits proposés. Les échantillons seront livrés à titre gratuit et ne feront l'objet d'aucune facturation. Les frais liés au dépôt et le transport des échantillons sont à la charge du candidat. Chaque candidat devra produire séparément la candidature et l'offre, dans deux dossiers différents, aux conditions définies ci-dessous: Pour la candidature: 1) la lettre de candidature (ou formulaire DC1); 2) la déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration); 3) une présentation de l'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. pour l'offre de chacun des lots: 1) l'acte d'engagement renseigné et signé; 2) l'annexe financière et technique à l'acte d'engagement renseignée; 3) le Détail quantitatif estimatif (DQE) renseigné; 4) les échantillons papier (à faire parvenir avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée à l'article 13 du présent règlement); 5) un mémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin, établi dans l'ordre défini par le CCTP, détaillant notamment qualité du papier, qualité du conditionnement, organisation, modalités et suivi des commandes et livraisons, démarche éco-responsable de l'entreprise de la production jusqu'à la livraison et les descriptifs et certifications relatifs aux critères environnementaux (éco label européen ou équivalent). Les variantes sont autorisées. Les candidats devront respecter les exigences techniques minimales décrites ci-dessous: — le candidat peut présenter pour chaque lot une qualité de papier équivalente (dans le respect de la fourchette de grammage indiquée dans l'annexe technique et financière à l'acte d'engagement) et/ou un conditionnement différent; — le candidat peut présenter, dans le cadre du lot 1, du papier blanchi ou non blanchi au titre de la fourniture de papier recyclé pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre. Les candidats proposant des variantes identifieront clairement leur offre de base et leur offre variante sur les annexes financières par la mention «offre de base» ou «variante nº x». Les variantes sont numérotées et donnent lieu, pour chaque variante, à une nouvelle annexe financière. Offre de base et offres variantes sont analysées selon les mêmes critères énoncés à l'article 15.2 du règlement de consultation. En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics à compter du 1.10.2018), les plis pour cette consultation devront obligatoirement être transmis sous-forme électronique sur la plateforme des achats de l'État, disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome — en utilisant l'espace dédié à cette consultation, référencé nº 2020-1068 «Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'UPPA» dans les conditions définies à l'article 14.2.

Informations complémentaires

Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs en vue de tests des produits proposés. Les échantillons seront livrés à titre gratuit et ne feront l'objet d'aucune facturation. Les frais liés au dépôt et le transport des échantillons sont à la charge du candidat. Chaque candidat devra produire séparément la candidature et l'offre, dans deux dossiers différents, aux conditions définies ci-dessous: Pour la candidature:

1) la lettre de candidature (ou formulaire DC1);

2) la déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration);

3) une présentation de l'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. pour l'offre de chacun des lots:

1) l'acte d'engagement renseigné et signé;

2) l'annexe financière et technique à l'acte d'engagement renseignée;

3) le Détail quantitatif estimatif (DQE) renseigné;

4) les échantillons papier (à faire parvenir avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée à l'article 13 du présent règlement);

5) un mémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin, établi dans l'ordre défini par le CCTP, détaillant notamment qualité du papier, qualité du conditionnement, organisation, modalités et suivi des commandes et livraisons, démarche éco-responsable de l'entreprise de la production jusqu'à la livraison et les descriptifs et certifications relatifs aux critères environnementaux (éco label européen ou équivalent).

Les variantes sont autorisées. Les candidats devront respecter les exigences techniques minimales décrites ci-dessous:

— le candidat peut présenter pour chaque lot une qualité de papier équivalente (dans le respect de la fourchette de grammage indiquée dans l'annexe technique et financière à l'acte d'engagement) et/ou un conditionnement différent;

— le candidat peut présenter, dans le cadre du lot 1, du papier blanchi ou non blanchi au titre de la fourniture de papier recyclé pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre. Les candidats proposant des variantes identifieront clairement leur offre de base et leur offre variante sur les annexes financières par la mention «offre de base» ou «variante nº x». Les variantes sont numérotées et donnent lieu, pour chaque variante, à une nouvelle annexe financière. Offre de base et offres variantes sont analysées selon les mêmes critères énoncés à l'article 15.2 du règlement de consultation. En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics à compter du 1.10.2018), les plis pour cette consultation devront obligatoirement être transmis sous-forme électronique sur la plateforme des achats de l'État, disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome — en utilisant l'espace dédié à cette consultation, référencé nº 2020-1068 «Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'UPPA» dans les conditions définies à l'article 14.2.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier blanc pour matériels multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre
Numéro du lot: 1
Brève description:

— papier blanc et papier recyclé blanchi ou non blanchi pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— l'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de douze mois;

— la date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.7.2020. La date définitive de début d'exécution figurera dans l'acte d'engagement.

Description des options: Conformément à l'article R. 2122-4 1
Intitulé du lot: Papier couleur et papier reprographie blanc supérieur à 75 g
Numéro du lot: 2
Brève description:

— papier couleur, teintes pastel, intense, vive, très vive, de qualité supérieure, papier recyclé couleur type brouillon, papier blanc de qualité supérieure, papier blanc couché, mat papier blanc, couché brillant, papier blanc laser, papier non couché Bristol.

Description des renouvellements:

— la date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.7.2020;

— la date définitive de début d'exécution figurera dans l'acte d'engagement.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises (RC article 18).

Intitulé du lot: Bobines traceur et consommables de reliure et de finition de documents
Numéro du lot: 3
Brève description:

— bobine papier mat et brillant qualité photo pour traceur jet d'encre pigment;

— bobine toile type Canvas et bobine PVC M1 et résistant à l'eau pour traceur;

— jet d'encre pigment pochettes de plastification pour plastifieuse à chaud;

— bandes A4 thermocollantes pour thermorelieur Fastback;

— couvertures transparentes thermorésistantes.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pau, Tarbes, Anglet, Bayonne, Mont-de-Marsan.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Université
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553082&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=553082&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de douze mois. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.7.2020. => Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: 2024.

1) la lettre de candidature (ou formulaire DC1);

2) la déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration);

3) une présentation de l'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. pour l'offre de chacun des lots:

1) l'acte d'engagement renseigné et signé;

2) l'annexe financière et technique à l'acte d'engagement renseignée;

3) le Détail quantitatif estimatif (DQE) renseigné;

4) les échantillons papier (à faire parvenir avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée à l'article 13 du présent règlement);

5) un mémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin, établi dans l'ordre défini par le CCTP, détaillant notamment qualité du papier, qualité du conditionnement, organisation, modalités et suivi des commandes et livraisons, démarche éco-responsable de l'entreprise de la production jusqu'à la livraison et les descriptifs et certifications relatifs aux critères environnementaux (éco label européen ou équivalent).

Les variantes sont autorisées. Les candidats devront respecter les exigences techniques minimales décrites ci-dessous:

— le candidat peut présenter pour chaque lot une qualité de papier équivalente (dans le respect de la fourchette de grammage indiquée dans l'annexe technique et financière à l'acte d'engagement) et/ou un conditionnement différent;

— le candidat peut présenter, dans le cadre du lot 1, du papier blanchi ou non blanchi au titre de la fourniture de papier recyclé pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre. Les candidats proposant des variantes identifieront clairement leur offre de base et leur offre variante sur les annexes financières par la mention «offre de base» ou «variante nº x». Les variantes sont numérotées et donnent lieu, pour chaque variante, à une nouvelle annexe financière. Offre de base et offres variantes sont analysées selon les mêmes critères énoncés à l'article 15.2 du règlement de consultation. En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics à compter du 1.10.2018), les plis pour cette consultation devront obligatoirement être transmis sous-forme électronique sur la plateforme des achats de l'État, disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome — en utilisant l'espace dédié à cette consultation, référencé nº 2020-1068 «Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'UPPA» dans les conditions définies à l'article 14.2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://Pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 103, bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 049-115410 (2020-03-05)

Informations complémentaires (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achats-publics@univ-pau.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-159333
Se réfère à l'avis: 2020/S 049-115410
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2020/S 067-159333 (2020-04-01)

Informations complémentaires (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-244082
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2020/S 101-244082 (2020-05-22)

Avis d'attribution de marché (2021-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020-1096
Brève description:

Valeur totale du marché: 132350.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAC, avenue de l'Université, BP 576

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-23 📅
Date de publication: 2021-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 019-043196
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

La date de conclusion s'entend comme la date de notification. le présent accord-cadre mono attributaire est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Papier blanc écoresponsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement, labellisé ou recyclé) et papier 100 % recyclé blanchi ou non blanchi pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre.

Papier couleur, teintes pastel, intense, vive, très vive, de qualité supérieure papier recyclé couleur type brouillon papier blanc de qualité supérieure papier blanc couché mat papier blanc couché brillant papier blanc laser papier non couché Bristol.

Bobine papier mat et brillant qualité photo pour traceur jet d'encre pigment Bobine toile type Canvas et bobine PVC M1 et résistant à l'eau pour traceur jet d'encre pigment pochettes de plastification pour plastifieuse à chaud bandes A4 thermocollantes pour thermorelieur Fastback Couvertures transparentes thermorésistantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: Groupe MTM
Adresse postale: 420 boulevard Marius-Berliet, espace Polygone
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468612942 📞
Courrier électronique: jl.mora@groupe-mtm.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: https://groupe-mtm.com/papeterie-mobilier 🌏
Valeur totale du marché: 105 709 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Téléphone: +33 160899091 📞
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://inapa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10398.50 EUR 💰
16242.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Téléphone: +33 556692745 📞
Fax: +33 556692718 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Villa Noulibos 50 cours Lyautey
Source: OJS 2021/S 019-043196 (2021-01-23)

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