Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à...”
Titre
Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
2020-1096
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Produits/services: Papier et carton traités📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Papier blanc pour matériels multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pau, Tarbes, Anglet, Bayonne, Mont-de-Marsan.
Description du marché:
“Papier blanc éco-responsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement, labellisé ou recyclé) et papier 100 % recyclé blanchi ou non blanchi pour...”
Description du marché
Papier blanc éco-responsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement, labellisé ou recyclé) et papier 100 % recyclé blanchi ou non blanchi pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de douze mois. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.1.2021. La date définitive de début d'exécution figurera dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises (RC, article 18).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier couleur et papier reprographie blanc supérieur à 75 g
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Papier couleur, teintes pastel, intense, vive, très vive, de qualité supérieure, papier recyclé couleur type brouillon, papier blanc de qualité supérieure,...”
Description du marché
Papier couleur, teintes pastel, intense, vive, très vive, de qualité supérieure, papier recyclé couleur type brouillon, papier blanc de qualité supérieure, papier blanc couché mat, papier blanc couché brillant, papier blanc laser, papier non couché Bristol.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bobines traceur et consommables de reliure et de finition de documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Bobine papier mat et brillant qualité photo pour traceur jet d'encre pigment. Bobine toile type Canvas et bobine PVC M1 et résistant à l'eau pour traceur...”
Description du marché
Bobine papier mat et brillant qualité photo pour traceur jet d'encre pigment. Bobine toile type Canvas et bobine PVC M1 et résistant à l'eau pour traceur jet d'encre pigment, pochettes de plastification pour plastifieuse à chaud, bandes A4 thermocollantes pour thermorelieur Fastback. Couvertures transparentes thermorésistantes.
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Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de...”
Description des renouvellements
L'Accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de douze mois. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.1.2021. La date définitive de début d'exécution figurera dans l'acte d'engagement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 101-244082
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de douze mois. La date prévisionnelle du...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois et peut être tacitement reconduit trois fois, par périodes de douze mois. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.1.2021.
Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: 2024.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs en vue de tests des produits proposés. Les échantillons seront livrés à...”
Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs en vue de tests des produits proposés. Les échantillons seront livrés à titre gratuit et ne feront l'objet d'aucune facturation. Les frais liés au dépôt et le transport des échantillons sont à la charge du candidat. Les candidats ayant déjà fourni les échantillons demandés au titre de la consultation 2020-1068, qui n'en auraient pas demandé la restitution, ne sont pas tenus de les présenter de nouveau sous réserve de:
— la correspondance des échantillons présentés avec les références proposées dans le cadre de la nouvelle consultation;
— la complétude des échantillons fournis au titre de la consultation nº 2020-1068.
Chaque candidat devra produire séparément la candidature et l'offre, dans deux dossiers différents, aux conditions définies ci-dessous:
Pour la candidature:
1) la lettre de candidature (ou formulaire DC1);
2) la déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration);
3) une présentation de l'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc.
Pour l'offre de chacun des lots:
1) l'acte d'engagement renseigné et signé;
2) l'annexe financière et technique à l'acte d'engagement renseigné;
3) le Détail quantitatif estimatif (DQE) renseigné;
4) les échantillons papier (à faire parvenir avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée à l'article 13 du présent règlement);
5) un mémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin, établi dans l'ordre défini par le CCTP, détaillant notamment la qualité du papier, la qualité du conditionnement, organisation, modalités et suivi des commandes et livraisons, la démarche éco-responsable de l'entreprise de la production jusqu'à la livraison et les descriptifs et certifications relatifs à l'exigence de papier recyclé/éco-responsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement). Dans le cadre du lot 1 et aux critères environnementaux (éco label européen ou équivalent) les variantes sont autorisées. Les candidats devront respecter les exigences techniques minimales décrites ci-dessous:
— le candidat peut présenter pour chaque lot une qualité de papier équivalente (dans le respect de la fourchette de grammage indiquée dans l'annexe technique et financière à l'acte d'engagement) et/ou un conditionnement différent;
— le candidat peut présenter, dans le cadre du lot 1, du papier blanchi ou non blanchi au titre de la fourniture de papier recyclé pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre.
Les candidats proposant des variantes identifieront clairement leur offre de base et leur offre variante sur les annexes financières par la mention «offre de base» ou «variante nº x». Les variantes sont numérotées et donnent lieu, pour chaque variante, à une nouvelle annexe financière. L'offre de base et les offres variantes sont analysées selon les mêmes critères énoncés à l'article 15.2 du règlement de consultation. En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics à compter du 1.10.2018), les plis pour cette consultation devront obligatoirement être transmis sous forme électronique sur la plate-forme des achats de l'État, disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome en utilisant l'espace dédié à cette consultation, référencé nº 2020-1096 «Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'UPPA» dans les conditions définies à l'article 14.2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://Pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)”
Adresse postale: Direccte Nouvelle-Aquitaine — pôle C — 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2020/S 178-429306 (2020-09-09)