Avis de marché (2020-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: FCS20-015
Brève description:
“Fourniture de panneaux de signalisation routière et de mobilier urbain pour les besoins de la Ville de Montreuil.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation routière📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487939
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande...”
La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises). Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
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Source: OJS 2020/S 202-487939 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 364768.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 1 place Jean-Jaures
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017647
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-487939
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive...”
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).
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Source: OJS 2021/S 010-017647 (2021-01-12)