Le présent marché a pour objet la couverture des besoins courants des animaleries, plus précisément l'acquisition et la fourniture de modèles de recherche pour les besoins des zones d'expérimentation de chaque membre du groupement, ainsi que la fourniture en litière et alimentation pour rongeurs et les prestations de contrôles sanitaires des animaleries.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de modèles de recherche, alimentation, litières et prestations de contrôles sanitaires d'animaleries”
Produits/services: Petits animaux📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la couverture des besoins courants des animaleries, plus précisément l'acquisition et la fourniture de modèles de recherche...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la couverture des besoins courants des animaleries, plus précisément l'acquisition et la fourniture de modèles de recherche pour les besoins des zones d'expérimentation de chaque membre du groupement, ainsi que la fourniture en litière et alimentation pour rongeurs et les prestations de contrôles sanitaires des animaleries.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de modèles de recherche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits animaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Description du marché:
“Fourniture des modèles de recherche pour les unités des établissements membres du groupement.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-06-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 28.6.2021 pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 28.6.2021 pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 27.6.2024. La reconduction est tacite. Les titulaires ne peuvent refuser une reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'alimentation pour rongeurs — Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Fourniture d'aliments pour les rongeurs des unités des établissements membres du groupement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'alimentation pour rongeurs — France métropolitaine hors Île-de-France” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine hors Île-de-France.
Description du marché:
“Fourniture d'alimentation pour rongeurs pour les unités des établissements membres du groupement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de litières pour rongeurs — Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de litières pour rongeurs pour les unités des établissements membres du groupement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de litières pour rongeurs — France métropolitaine hors Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles sanitaires des animaleries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Description du marché:
“Prestations de contrôles sanitaires des animaleries des établissements membres du groupement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'information entre l'Inserm et les...”
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'information entre l'Inserm et les candidats dans le cadre de cette consultation ont lieu par voie électronique. À cette fin, l'outil de communication choisi par l'Inserm pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation de l'État PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr), dont l'accès est gratuit. L'Inserm entend utiliser cette plate-forme pour mettre à disposition des candidats les documents de la consultation, pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation, pour répondre aux questions qui lui seront posées, et pour échanger avec les candidats dans le cadre de toute la procédure de passation du marché.
Les montants indiqués aux paragraphes II.2.6) sont indicatifs sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises (4 ans). Ils ne sont pas contractuels.
Le nombre d'attributaires est de 3 par lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 036-084476 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de modèles de recherches, ainsi que la fourniture en litière, alimentation pour rongeurs et la réalisation de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition de modèles de recherches, ainsi que la fourniture en litière, alimentation pour rongeurs et la réalisation de prestations de contrôles sanitaires des établissements utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 036-084476
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 063-150823 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national: 13002338500011
Adresse postale: 21 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75006
Téléphone: +33 144273360📞
Courrier électronique: julie.prost@sorbonne-universite.fr📧
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de modèles de recherche.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Description
Description du marché: Acquisition de modèles de recherche.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre 30 % (conditions d'élevage et de conditionnement 30 %, complétude des PSE 20%, conditions de livraison 20 %, qualité du suivi...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre 30 % (conditions d'élevage et de conditionnement 30 %, complétude des PSE 20%, conditions de livraison 20 %, qualité du suivi commercial et technique 20 %, procédure de décontamination 10 %)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Trois entreprises sont sélectionnées. Les entreprises sélectionnées ne sont pas en groupement d'entreprises...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Trois entreprises sont sélectionnées. Les entreprises sélectionnées ne sont pas en groupement d'entreprises malgré ce qu'indique l'avis. Le modèle d'avis d'attribution BOAMP ne permet pas de rendre cette subtilité correctement.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 036-084476
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020UFACRE0064
Titre: Acquisition de modèles de rongeurs
Date de conclusion du contrat: 2020-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Charles River Laboratories France
Numéro d'enregistrement national: 086 650 041 00022
Adresse postale: Domaine des Oncins
Commune postale: Saint-Germain-Nuelles
Code postal: 69210
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474016969📞
Courrier électronique: jeanluc-sardou@crl.com📧
Fax: +33 474016999 📠
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Envigo RMS SARL
Numéro d'enregistrement national: 34957463200015
Adresse postale: 15 avenue des Portes Occitanes — CS 30001
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Téléphone: +33 470900220📞
Courrier électronique: rms.france@envigo.com📧
Fax: +33 470906808 📠
Nom: Janviers Labs
Numéro d'enregistrement national: 34066307900010
Adresse postale: CS 4105 — Le Genest-Saint-Isle
Commune postale: Saint-Berthevin Cedex
Code postal: 53941
Courrier électronique: astrid.smits@janvier-labs.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'information entre l'Inserm et les...”
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'information entre l'Inserm et les candidats dans le cadre de cette consultation ont lieu par voie électronique. À cette fin, l'outil de communication choisi par l'Inserm pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation de l'État PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr), dont l'accès est gratuit. L'Inserm entend utiliser cette plate-forme pour mettre à disposition des candidats les documents de la consultation, pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation, pour répondre aux questions qui lui seront posées, et pour échanger avec les candidats dans le cadre de toute la procédure de passation du marché. Les montants indiqués aux paragraphes II.2.6 sont indicatifs sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises (quatre ans). Ils ne sont pas contractuels. Le nombre d'attributaires est de trois par lot.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Bâtiment Condorcet — 6 rue Louise Weiss
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 144-353989 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 21 rue de l'École de Médecine
Personne de contact: Julie Prost
URL: http://www.sorbonne-universite.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Aliments pour animaux📦
Brève description: Fourniture d'alimentation pour rongeurs — Île-de-France.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché: Fourniture d'alimentation pour rongeurs — Île-de-France.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020UFACRE0094
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 349 574 632 000 15
Adresse postale: 15 avenue des Portes Occitanes, CS 30001
Nom: Genestil
Numéro d'enregistrement national: 444 160 006 000 29
Adresse postale: 1 rue du Mesnil
Commune postale: Royaucourt
Code postal: 60420
Téléphone: +33 344517388📞
Courrier électronique: jerome.guegan@genestil.com📧
Fax: +33 344511361 📠
Nom: Safe
Numéro d'enregistrement national: 95750286700071
Adresse postale: route de Saint-Bris
Commune postale: Augy
Code postal: 89290
Téléphone: +33 386537690📞
Courrier électronique: cfontaine@safe-diet.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris — 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 199-482047 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description: Contrôles sanitaires des animaleries.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché: Contrôles sanitaires des animaleries.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020UFACRE0095
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 086 650 041 000 22
Courrier électronique: jeanluc-sardou@crl.com📧
Adresse postale: 15 avenue des portes Occitanes, CS 30001
Nom: QM Diagnostics
Adresse postale: Transistorweg, 5 building M
Commune postale: Nijmegen
Code postal: 6534AT
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: nathalie.bertrand@qmdiagnostics.org📧
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2020/S 199-483177 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la couverture des besoins courants des animaleries, plus précisément l'acquisition et la fourniture de modèles de recherches...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la couverture des besoins courants des animaleries, plus précisément l'acquisition et la fourniture de modèles de recherches pour les besoins des zones d'expérimentation de chaque membre du groupement, ainsi que la fourniture en litière et alimentation pour rongeurs et les prestations de contrôles sanitaires des animaleries.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de modèles de recherche pour les animaleries.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'alimentation pour rongeurs — île-de-France
Description
Description du marché: Le présent marché a pour objet la fourniture d'alimentation pour rongeurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Le présent marché a pour objet la fourniture de litière pour rongeurs.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de contrôles sanitaires pour les animaleries.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conditions de transport des échantillons et délivrance des résultats
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de modèles de recherche
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Janvier Labs
Commune postale: Le Genest-Saint-Isle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Charles River
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'alimentation pour rongeurs — Île-de-France
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture d'alimentation pour rongeurs — France métropolitaine hors Île-de-France” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Genobios
Commune postale: Laval
Code postal: 53062
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de litières pour rongeurs — Île-de-France
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Le comptoir des sciures
Adresse postale: 100 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de litières pour rongeurs — France métropolitaine hors Île-de-France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Contrôles sanitaires des animaleries
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 242-597290 (2020-12-08)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Coordonnateur du groupement: Inserm
Adresse postale: Département des affaires financières Service achat, 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris Cedex 13
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 75654
Courrier électronique: achat@inserm.fr📧
Région: Paris🏙️ Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de modèles de recherche, alimentation, litières et prestations de contrôles sanitaires d'animaleries
AOORongeurs”
Brève description:
“Fourniture de modèles de recherche, alimentation, litières et prestations de contrôles sanitaires d'animaleries.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 145 💰
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de l'offre
Description
Description du marché:
“Fourniture d'alimentation pour rongeurs — France métropolitaine hors Île-de-France.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Conditions de livraison
Description
Description du marché:
“Fourniture d'alimentation pour rongeurs — France métropolitaine hors Île-de-France” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Conditions de transport des échantillons et délivrance des résultats
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020117UGAGCFA
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: CS 4105 Le Genest-Saint-Isle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 247 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 247 💰
Nom et adresse du contractant
Commune postale: St-Germain-Nuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 247 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 247 💰
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15 avenue des Ports Occitanes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 247 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 247 💰
Numéro de contrat: 2020118UGAGCFA
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 617 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 617 💰
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 rue Léonard-de-Vinci, BP 46108
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 617 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 617 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Safe
Adresse postale: Route de Saint-Bris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 617 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 617 💰
Numéro de contrat: 2020136UGAGCFA
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Comptoir des Sciures
Adresse postale: 100 rue Jean-Jaurès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 437 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 437 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 437 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 437 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 437 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 437 💰
Numéro de contrat: 2020119UGAGCSA
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 845 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 845 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 845 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 845 💰
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Transistorgweg 5, Building M
Commune postale: At Nijmegen
Code postal: 6534
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 845 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 845 💰
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des montants annuels estimatifs non contractuels pour...”
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des montants annuels estimatifs non contractuels pour l'université Grenoble Alpes uniquement. La procédure a été gérée par le coordonnateur du groupement à savoir l'Inserm. L'université Grenoble Alpes a signé les marchés et les a notifié aux attributaires retenus par l'Inserm.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 038-094685 (2021-02-19)