Fourniture de mobilier scolaire pour les besoins des écoles et des accueils de loisirs sans hébergement
Ville d'Asnières-sur-Seine
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier scolaire pour les besoins des écoles et des accueils de loisirs sans hébergement. La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS DPC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-06 | Avis de marché |
| 2020-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: AO20_mobilier
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JRlu0ahbZE 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-06 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266356
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-Sur-Seine et ses environs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JRlu0ahbZE 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 110-266356 (2020-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: AO20_mobilier
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier scolaire pour les besoins des écoles et des accueils de loisirs sans hébergement. La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JRlu0ahbZE 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-06 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266356
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le montant total des commandes au titre du présent marché est évalué pour un montant maximum annuel de 900000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de mobilier scolaire pour les besoins des écoles et des accueils de loisirs sans hébergement.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
La durée globale est de quarante-huit mois à compter de la réception du bon de commande valant notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée. La reconduction sera tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Le montant total des commandes au titre du présent marché est évalué pour un montant maximum annuel de 900000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-Sur-Seine et ses environs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JRlu0ahbZE 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions 'Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret n
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 110-266356 (2020-06-06)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553088
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-266356
Numéro JO-S: 225
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais approvisionnement et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Sas dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre & Marie Curie
Commune postale: Bressure
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://dpc.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 225-553088 (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553088
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-266356
Numéro JO-S: 225
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais approvisionnement et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Sas dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre & Marie Curie
Commune postale: Bressure
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://dpc.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 225-553088 (2020-11-13)
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