Fourniture de mobilier intérieur et extérieur pour les établissements du GHT Sud Bretagne (cinq lots)

Groupe Hospitalier Bretagne Sud

Fourniture de mobilier intérieur et extérieur (quatre lots).
Lieux d'exécution: tous les sites du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne listés ci-dessous:
— les sites du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS);
— les sites de l'EPSM Jean-Martin Charcot.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-28 Avis de marché
2021-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Fourniture de mobilier intérieur et extérieur (quatre lots). Lieux d'exécution: tous les sites du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne listés ci-dessous: — les sites du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS); — les sites de l'EPSM Jean-Martin Charcot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Bretagne Sud
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: https://www.ghbs.bzh 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-02 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-410896
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier intérieur et extérieur (quatre lots).
Lieux d'exécution: tous les sites du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne listés ci-dessous:
— les sites du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS);
— les sites de l'EPSM Jean-Martin Charcot.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier d'accueil, cafétéria, espace d'animation.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier d'hébergement (salle à manger, chambre, salon…).
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier d'extérieur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier intérieur pour service de psychiatrie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier extérieur pour service de psychiatrie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Lot 1:
1) garanties et capacités techniques et financières;
2) capacités professionnelles;
3) compétences, références et moyens.
Lot 2:
Lot 3:
Lot 4:
Lot 5:
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats invités à présenter une offre fourniront obligatoirement les échantillons mentionnés dans le règlement de la consultation, uniquement pour les lots nº 1 à 4. Numéro de la consultation: 2020-16.
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Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite du site du futur hôpital de Riantec est proposée pour les candidats invités à présenter une offre. La visite aura lieu le lundi 26.10.2020 de 14h00 à 17h00. Les candidats intéressés devront impérativement confirmer leur participation au plus tard le jeudi 22.10.2020 auprès de la cellule marchés de territoire, par courrier électronique à l'adresse suivante: cellulemarches@ghbs.bzh en précisant:
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— le nom de la société — ville;
— les noms et fonctions des personnes participant à la visite;
— un numéro de téléphone portable, en cas de besoin.
Après inscription, la cellule marchés de territoire confirmera le rendez-vous par courrier électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 170-410896 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier intérieur et extérieur (quatre lots). Lieux d'exécution: tous les sites du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne listés ci-dessous: — les sites du Groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS); — les sites de l'EPSM Jean-Martin Charcot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041050
Se réfère à l'avis: 2020/S 170-410896
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le marché 210025 (lots 1, 2 et 3) a été signé le 19.1.2021 par le GHBS. Il est consultable (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: GHBS, direction achats et logistique, cellule marchés, 5 avenue de Choiseul, 56100 Lorient, France, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, en prévenant 24h à l'avance. Le marché étant conclu sans montant minimum ni maximum, la valeur totale du marché n'est pas mentionnée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans.
Intitulé du lot: Mobilier d'accueil, cafétéria, espace d'animation
Brève description: Lot 1: mobilier d'accueil, cafétéria, espace d'animation.
Intitulé du lot: Mobilier d'hébergement (salle à manger, chambre, salon, etc.)
Brève description: Lot 2: mobilier d'hébergement (salle à manger, chambre, salon, etc.).
Intitulé du lot: Mobilier d'extérieur
Brève description: Lot 3: mobilier d'extérieur.
Intitulé du lot: Mobilier intérieur pour service de psychiatrie
Brève description: Lot 4: mobilier intérieur pour service de psychiatrie.
Intitulé du lot: Mobilier extérieur pour service de psychiatrie
Brève description: Mobilier extérieur pour service de psychiatrie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (points de vigilance annexe = 50 %; durée garantie = 5 %; organisation SAV moyens humains = 5 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (points de vigilance annexe =50 %; durée garantie =5 %; organisation SAV moyens humains = 5 %)
Valeur technique (points de vigilance annexe = 50 %; durée garantie =5 %; organisation SAV moyens humains = 5 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-19 📅
Nom: Brunner SAS
Adresse postale: 16 rue du Ried
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388681314 📞
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPSM Jean-Martin Charcot
Adresse postale: Le Trescoët
Commune postale: Caudan Cedex
Code postal: 56854
Pays: Morbihan 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-charcot56.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 018-041050 (2021-01-22)
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