Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne (intendance, proviseurs etc.). Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire).
Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne
DL-2020-14”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne (intendance, proviseurs...”
Brève description
Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne (intendance, proviseurs etc.). Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire).
Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 860 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour les services départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobilier pour les services départementaux. Les prestations attendues dans le cadre du marché sont...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobilier pour les services départementaux. Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire).
Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période de un an à compter de la date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible chaque année, à la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une période de un an à compter de la date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible chaque année, à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction. La durée de chaque période de reconduction est de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale d'exécution du marché est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montants annuels minimaux de 300 000 EUR HT et maximaux de 4 000 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La valeur...”
Informations complémentaires
Montants annuels minimaux de 300 000 EUR HT et maximaux de 4 000 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de ce lot est annuelle. Elle est donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel. Le lot nº 1 comporte une PSE facultative. (cf. article 2.4 du RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour les locaux administratifs des collèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers pour les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne. Les prestations attendues...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers pour les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne. Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire).
Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livrasion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants annuels minimaux de 50 000 EUR HT et maximum de 400 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La valeur...”
Informations complémentaires
Montants annuels minimaux de 50 000 EUR HT et maximum de 400 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de ce lot est annuelle. Elle set donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel. Le lot nº 2 comporte une PSE facultative. (cf. article 2.4 du RC).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit équipement de bureau et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de bureau📦
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de petit équipement de bureau et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de petit équipement de bureau et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants annuels minimaux de 15 000 EUR HT et maximaux de 150 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La valeur...”
Informations complémentaires
Montants annuels minimaux de 15 000 EUR HT et maximaux de 150 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de ce lot est annuelle. Elle est donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R; 2142-19 à 27, R. 2143-3 à R....”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R; 2142-19 à 27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la consultation (article 5. du RC). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Ils peuvent également être établis sur format libre. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise mais permise lors du dépôt, et sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Le procès-verbal de la réunion consacrée à l'examen du rapport présenté par l'employeur au comité social économique (ordonnance nº 2017-1386 du 22.9.2017), dressant le bilan de l'année écoulée sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, et présentant un programme de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail ou à défaut une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à l'obligation de mise en place d'un CSE (entreprises de moins de 11 salariés).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-10
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif. La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation devrait intervenir au cours du 2 semestre 2024.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation devrait intervenir au cours du 2 semestre 2024.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Unité monétaire: l'Euro. Date prévisionnelle de début des prestations: janvier 2021. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement...”
Unité monétaire: l'Euro. Date prévisionnelle de début des prestations: janvier 2021. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse internet des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-de-Marne - direction des finances et des marchés — service des marchés — 94054 — Créteil Cedex. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1 étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil, avant la date limite des remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «copie de sauvegarde — ne pas ouvrir. Accord-cadre relatif à la». Fourniture et la livraison de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot n..., ainsi que le nom de la société expéditrice. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables dans les conditions fixées à l'article 6 du CCAP. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent obligatoirement être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr Les entreprises disposent également d'une hotline au: +33 176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Concernant les lots 1 et 2, les candidats fourniront un échantillon de matière (mélaminé, métal) correspondant aux gammes proposées dans les bordereaux de prix. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils porteront une étiquette mentionnant la référence des produits concernés, et seront transmis aux mêmes conditions que la copie de sauvegarde. Le lot nº 1 et le lot nº 2 comportent une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative, concernant les prestations suivantes: fourniture et livraison de mobilier et équipements ergonomiques. (cf. article 2.4 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles L. 551-1 et R. 421-1 suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 197-474639 (2020-10-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne (intendance, proviseurs...”
Brève description
Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne (intendance, proviseurs etc.).
Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire). Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 469240.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobilier pour les services départementaux.
Les prestations attendues dans le cadre du marché sont...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobilier pour les services départementaux.
Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire). Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers pour les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne.
Les prestations attendues...”
Description du marché
L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers pour les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne.
Les prestations attendues dans le cadre du marché sont les suivantes:
— fourniture de mobilier et d'accessoires;
— conseil aux services et établissements sur le choix du mobilier et l'aménagement des espaces;
— préconisation de plans d'implantation sur des espaces complexes;
— transport, livraison et déchargement;
— montage et installation;
— service après-vente;
— enlèvement du mobilier usagé, le cas échéant (conformément aux dispositions prévues dans l'offre du titulaire). Les mobiliers et accessoires sont rigoureusement neufs, sous emballage et conditionnement d'origine, sans défaut visible ou caché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474639
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-5461
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot nº 1: mobilier pour...”
Titre
Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot nº 1: mobilier pour les services départementaux
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Diagonales
Adresse postale: ZI Paris Est — Parc de Courcerin — allée Lech Walesa
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60068450📞
Courrier électronique: diagonales3@wanadoo.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393958.86 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-5462
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot nº 2: mobilier pour...”
Titre
Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot nº 2: mobilier pour les locaux administratifs des collèges
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60777.69 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-5471
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot nº 3: petit...”
Titre
Fourniture de mobilier et d'accessoires pour les services départementaux et les locaux administratifs des collèges du Val-de-Marne — lot nº 3: petit équipement de bureau et accessoires
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Serem sas
Adresse postale: 20 rue des Campanules
Téléphone: +33 60951797📞
Courrier électronique: jean-luc.lespagnol@serem.org📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14503.75 💰
“Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit de façon tacite à chaque 1 janvier...”
Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit de façon tacite à chaque 1 janvier sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.
Pour le lot nº 1, les montants contractuels annuels sont de 300 000,00 EUR HT pour le minimum et de 4 000 000,00 EUR HT pour le maximum.
Pour le lot nº 2, les montants contractuels annuels sont de 50 000,00 EUR HT pour le minimum et de 400 000,00 EUR HT pour le maximum.
Pour le lot nº 3, les montants contractuels annuels sont de 15 000.00 EUR HT pour le minimum et de 150 000,00 EUR HT pour le maximum.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles L. 551-1 et R. 421-13 suivants du code de justice administrative.”
Source: OJS 2021/S 117-305242 (2021-06-14)