Fourniture de mobilier a destination des établissements scolaires du département du Morbihan
Département du Morbihan
Fourniture de mobilier a destination des établissements scolaires du département du Morbihan. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-13 | Avis de marché |
| 2020-03-16 | Informations complémentaires |
| 2020-04-10 | Informations complémentaires |
| 2020-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier divers 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Morbihan
Adresse postale: 2 rue Saint-Tropez — CS 82400
Code postal: 56009
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.morbihan.fr 🌏
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Fax: +33 297548088 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074643
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 525 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier de restauration et de détente.
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier de bureau.
Numéro du lot: 04
Brève description: Mobilier de bibliothèque.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 1
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 032-074643 (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Brève description:
Fourniture de mobilier a destination des établissements scolaires du département du Morbihan. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier divers 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Morbihan
Adresse postale: 2 rue Saint-Tropez — CS 82400
Code postal: 56009
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.morbihan.fr 🌏
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Fax: +33 297548088 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074643
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 525 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier de restauration et de détente.
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier de bureau.
Numéro du lot: 04
Brève description: Mobilier de bibliothèque.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: les échantillons demandés devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées ci-dessus et ce, au collège Antoine de Saint-Exupéry — 1 rue Courbet — BP 563 — 56017 Vannes Cedex. Pour toute information concernant cette livraison d'échantillons, bien vouloir contacter Mme Nathalie Le Franc, gestionnaire du collège au +33 297632854 ou M. Sébastien Bordage au +33 297548142 — direction de l'éducation du département.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 1
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 032-074643 (2020-02-13)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132689
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-074643
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132689 (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier à destination des établissements scolaires du Département du Morbihan.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132689
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-074643
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132689 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176373
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2020/S 074-176373 (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier a destination des établissements scolaires du Département du Morbihan.
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176373
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2020/S 074-176373 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498597
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Mobilier de restauration et de détente
Mobilier de bureau
Mobilier de bibliothèque
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Lafa collectivités
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Nom: Denis Papin collectivités (DPC)
Adresse postale: parc activités Saint-Porchaire — zone de Riparfond — 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 675 000 EUR 💰
Nom: Buro 56
Adresse postale: 11 avenue Louis de Cadoudal
Commune postale: Ploeren
Code postal: 56880
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 205-498597 (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498597
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département du Morbihan — Hôtel du Département — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 —56009 Vannes Cedex.
Le montant du détail quantitatif estimatif, utilisé pour juger des offres de prix, du candidat retenu est de:
Lot 01 : 74 658,15 EUR HT.
Lot 02 : 33 594,09 EUR HT.
Lot 03 : 9 211,13 EUR HT.
Lot 04 : 18 322,71 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Mobilier de restauration et de détente
Mobilier de bureau
Mobilier de bibliothèque
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Lafa collectivités
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Nom: Denis Papin collectivités (DPC)
Adresse postale: parc activités Saint-Porchaire — zone de Riparfond — 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 675 000 EUR 💰
Nom: Buro 56
Adresse postale: 11 avenue Louis de Cadoudal
Commune postale: Ploeren
Code postal: 56880
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: Département du Morbihan — Hôtel du Département — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 —56009 Vannes Cedex.
Le montant du détail quantitatif estimatif, utilisé pour juger des offres de prix, du candidat retenu est de:
Lot 01 : 74 658,15 EUR HT.
Lot 02 : 33 594,09 EUR HT.
Lot 03 : 9 211,13 EUR HT.
Lot 04 : 18 322,71 EUR HT.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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