Fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales, communales et leurs attributs et autres signes distinctifs pour les besoins de l'APHP

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales, communales et leurs attributs et autres signes distinctifs pour les besoins de l'APHP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de monnaie et médailles › Médailles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-21	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 20.010
Brève description:

Fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales, communales et leurs attributs et autres signes distinctifs pour les besoins de l'APHP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153146990 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=530499&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-091913
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Quantités annuelles: a) médailles: — médailles classe or type bronze doré (450), — médailles classe vermeil type bronze doré (470), — médailles classe argent type bronze argenté (550); b) insignes boutonnières: — rosettes (450), — rosettes (470), — agrafes (ou fixe-rubans) (550).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Quantités annuelles:

a) médailles:

— médailles classe or type bronze doré (450),

— médailles classe vermeil type bronze doré (470),

— médailles classe argent type bronze argenté (550);

b) insignes boutonnières:

— rosettes (450),

— rosettes (470),

— agrafes (ou fixe-rubans) (550).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.

CES formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: suivi des commandes et logistique mise à disposition pour la prestation
Sous-critère c: qualité de l'écrin et des attributs
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=530499&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure de consultation mise en œuvre est la procédure adaptée, en application de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence. Dans le cadre de cette procédure, des négociations éventuelles pourront avoir lieu. Toutefois, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les documents de consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence Achat 20/010 de la consultation. Les candidatures et les offres seront envoyées obligatoirement sous forme électronique. L'unité monétaire est l'euro.

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Concernant la mise à disposition des documents de candidatures: conformément aux dispositions de l'article R. 2143-13 à R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition des d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Le marché issu de la présente consultation est conclu pour la période allant de la date de notification jusqu'au 30.6.2024 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 31.12.2023. L'ensemble des prestations sont réparties en un lot unique comportant une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie d'articles facultatifs. L'Assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Date limite de questions: 9.3.2020, dépôt d'échantillons: achat CHU de Bicêtre, bâtiment Pierre Lasjaunias — porte 77, 78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre, à l'attention de Mme Oxybel.

Période de dépôt: du 23.3.2020 au 30.3.2020 (16:00). Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 039-091913 (2020-02-21)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138827
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-091913
Numéro JO-S: 58

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la directrice d'achat
Source: OJS 2020/S 058-138827 (2020-03-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Bijouterie, montres et articles connexes (5)

Bijouterie et articles connexes (1)

Pièces de monnaie et médailles (1)