Fourniture de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois

Ville de Pavillons-sous-Bois

L'objet de cet accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande est l'acquisition de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la Ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adelya terre d'hygiène
• Miserey Regnault Nettoyage

Qui ?

• Ville de Pavillons-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-04-15	Informations complémentaires
2020-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: 2000006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362479&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362479&orgAcronyme=a1k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130152
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

L'accord-cadre mono-attributaire est à prix unitaires et est réglé par un Bordereau des prix unitaires (BPU) appliqué aux quantités réellement exécutées, et est complété par le tarif général ou le catalogue du prestataire sans montant minimal ni montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture du matériels d'entretien.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Il est reconductible tacitement au maximum trois fois, pour une période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits d'entretien ménager et produits lessiviels
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produits d'entretien ménager et produits lessiviels.
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sacs poubelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Française.
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: 1 allée de Berlin
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Téléphone: +33 148027563 📞
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362479&orgAcronyme=a1k 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il est reconductible tacitement au maximum trois fois, pour une période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quatre ans.

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.maximilien.fr

Les documents de consultation peuvent être obtenus gratuitement jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres.les offres doivent être déposées par voie dématérialisée sur la plateforme www.maximilien.fr

Des copies de sauvegarde peuvent être transmises par voie postale selon les modalités indiquées au RC. La signature électronique de l'acte d'engagement est demandée. Pour chacun des lots, les candidats devront en accompagnement de leur offre, fournir, des échantillons à titre gratuit tel que demandé sur les bordereaux de prix. Les échantillons devront être adressés à la ville lors du dépôt des offres hôtel de ville- service juridique et marchés publics — place Charles de Gaulle — 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 055-130152 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pour lave-vaisselle 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Charles De Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179909
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130152
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2020/S 076-179909 (2020-04-15)

Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 160 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593052
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire réglé par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires (BPU), complété par le tarif général ou le catalogue du titulaire appliqués aux quantités réellement exécutées. Conclu, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel, pour une durée d'un an à compter de sa notification et reconductible, tacitement, trois fois par périodes d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'entretien.
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits/matériels
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Miserey Regnault Nettoyage
Adresse postale: ZA Saint-Roch — rue de la Cimenterie
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Nom: Adelya Terre d'Hygiène
Adresse postale: 12 rue de la Pâture
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée;

— référé précontractuel exercé avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);

— référé contractuel exercé jusqu'au 31

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat. Délai: deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;

— recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat): deux mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R. 421-1 du CJA.

Source: OJS 2020/S 240-593052 (2020-12-04)

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