L'objet de cet accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande est l'acquisition de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la Ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois
2000006”
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande est l'acquisition de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande est l'acquisition de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la Ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Fourniture du matériels d'entretien.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement au maximum trois fois, pour une période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quatre ans.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire est à prix unitaires et est réglé par un Bordereau des prix unitaires (BPU) appliqué aux quantités réellement exécutées, et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire est à prix unitaires et est réglé par un Bordereau des prix unitaires (BPU) appliqué aux quantités réellement exécutées, et est complété par le tarif général ou le catalogue du prestataire sans montant minimal ni montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien ménager et produits lessiviels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Produits pour lave-vaisselle📦
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien ménager et produits lessiviels.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Fourniture de sacs poubelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-17
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-18
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il est reconductible tacitement au maximum trois fois, pour une période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quatre ans.” Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.maximilien.fr
Les documents de consultation peuvent être obtenus...”
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.maximilien.fr
Les documents de consultation peuvent être obtenus gratuitement jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres.les offres doivent être déposées par voie dématérialisée sur la plateforme www.maximilien.fr
Des copies de sauvegarde peuvent être transmises par voie postale selon les modalités indiquées au RC. La signature électronique de l'acte d'engagement est demandée. Pour chacun des lots, les candidats devront en accompagnement de leur offre, fournir, des échantillons à titre gratuit tel que demandé sur les bordereaux de prix. Les échantillons devront être adressés à la ville lors du dépôt des offres hôtel de ville- service juridique et marchés publics — place Charles de Gaulle — 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 055-130152 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande est l'acquisition de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande est l'acquisition de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130152
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-18 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-30 📅
Source: OJS 2020/S 076-179909 (2020-04-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Ccas
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et produits d'entretien, de produits lessiviels et de sacs de collecte pour la Ville et le CCAS des Pavillons-sous-Bois
2000006”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 201 160 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de matériels d'entretien.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits/matériels
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire réglé par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires (BPU), complété par le tarif général ou le catalogue...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire réglé par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires (BPU), complété par le tarif général ou le catalogue du titulaire appliqués aux quantités réellement exécutées. Conclu, sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel, pour une durée d'un an à compter de sa notification et reconductible, tacitement, trois fois par périodes d'un an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AO018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Miserey Regnault Nettoyage
Adresse postale: ZA Saint-Roch — rue de la Cimenterie
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 36204
Offre la plus élevée: 56171
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits d'entretien ménager et produits lessiviels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Adelya Terre d'Hygiène
Adresse postale: 12 rue de la Pâture
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 107547
Offre la plus élevée: 117907
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sacs poubelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 41280
Offre la plus élevée: 60800
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée;
— référé précontractuel exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée;
— référé précontractuel exercé avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel exercé jusqu'au 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence d'un tel avis, le délai de saisine expire à l'issue d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat sur le fondement de l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat. Délai: deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;
— recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat): deux mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R. 421-1 du CJA.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 240-593052 (2020-12-04)