Fourniture de matériels et pièces détachées pour l'entretien des espaces publics de la ville de Clamart

Ville de Clamart

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des espaces publics de la ville de Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chouffot

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-12	Avis de marché
2020-04-14	Informations complémentaires
2020-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils électrothermiques
Numéro de référence: 20.34
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils électrothermiques 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils électrothermiques 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://www.clamart.fr/fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623799 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-127839
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur thermique
Numéro du lot: Lot no1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une période de d'un sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Hôtellerie — restauration
Numéro du lot: Lot no2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Clamart.

Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire DC1. Le formulaire DC2. Pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle. Un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.

Situation économique et financière:

La présentation d'une liste des principales références pour des services de même nature fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre administratif de Clamart 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920023500014
Contact
Point de contact: Anselmo Charlotte
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2024

Chaque lot est un accord-cadre mono attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +331 30173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative);

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA.);

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA.);

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA).

Le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-127839 (2020-03-12)

Informations complémentaires (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 075-178179
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-127839
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2020/S 075-178179 (2020-04-14)

Avis d'attribution de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379095
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal, aussi, il ne faut pas tenir compte de la valeur «1» indiquée au point au II.1.7).

Objet
Champ d'application du marché

Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal, aussi, il ne faut pas tenir compte de la valeur «1» indiquée au point au II.1.7).

Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur électrique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative);

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA);

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA);

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA). Le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA). Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2020/S 155-379095 (2020-08-07)

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