La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des espaces publics de la ville de Clamart.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et pièces détachées pour l'entretien des espaces publics de la ville de Clamart
20.34”
Produits/services: Appareils électrothermiques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des espaces publics de la ville de Clamart.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils électrothermiques📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des espaces publics de la ville de Clamart.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une période...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une période de d'un sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hôtellerie — restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le formulaire DC1. Le formulaire DC2. Pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant...”
Liste et brève description des conditions
Le formulaire DC1. Le formulaire DC2. Pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle. Un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La présentation d'une liste des principales références pour des services de même nature fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
La présentation d'une liste des principales références pour des services de même nature fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif de Clamart 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot est un accord-cadre mono attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, en...”
Chaque lot est un accord-cadre mono attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative);
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA.);
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA.);
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA).
Le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2020/S 054-127839 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et pièces détachées pour l'entretien des espaces publics de la Ville de Clamart”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des espaces publics de la Ville de Clamart.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-127839
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 075-178179 (2020-04-14)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et pièces détachées pour l'entretien des espaces publics de la Ville de Clamart
20.34”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, ainsi que de leurs pièces détachées, pour l'entretien des espaces publics de la Ville de Clamart.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal, aussi, il ne faut pas tenir compte de la valeur «1» indiquée au...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal, aussi, il ne faut pas tenir compte de la valeur «1» indiquée au point au II.1.7).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels à moteur électrique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-127839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.34
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de matériels à moteur thermique
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériels à moteur électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, en...”
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative);
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA);
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA). Le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA). Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 155-379095 (2020-08-07)