Fourniture de matériels électroménagers, HI-FI et vidéo

CHRU de Nancy

Fourniture de matériels électroménagers, HI-FI et vidéo pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Lorraine suivants: Centre hospitalier régional universitaire de Nancy, Centre psychothérapique de Nancy, Centre hospitalier de Toul et Centre hospitalier de Commercy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hiatuss SARL
• SARL Moinel

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Lave-linge et sèche-linge
• Appareils électrodomestiques pour la cuisine › Réfrigérateurs et congélateurs
• Appareils électrothermiques › Cafetières électriques
• Appareils électrothermiques › Fours › Fours à micro-ondes
• Appareils électrothermiques › Fours › Fours électriques
• Matériel de projection télévisée › Appareils pour films et vidéo
• Matériel de projection télévisée › Équipement audiovisuel
• Ventilateurs et appareils de conditionnement d'air › Ventilateurs

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-15	Avis de marché
2020-06-10	Informations complémentaires
2020-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils ménagers électriques
Numéro de référence: AO_20034_DSE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils ménagers électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Réfrigérateurs et congélateurs 📦
Fours à micro-ondes 📦
Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=581648&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=581648&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233277
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT: CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, 3H Santé, CH de Pont-à-Mousson, CH de Pompey, Centre psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze et CH de Ravenel (Mirecourt). — Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «Chru Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par email à i.langbour@chru-nancy.fr — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851091 ou par email à i.langbour@chru-nancy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse email i.langbour@chru-nancy.fr ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par email et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. — Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. — Unité monétaire utilisée: euro.

Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT: CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, 3H Santé, CH de Pont-à-Mousson, CH de Pompey, Centre psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze et CH de Ravenel (Mirecourt).

— Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

(pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «Chru Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire.

Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par email à i.langbour@chru-nancy.fr

— Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851091 ou par email à i.langbour@chru-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse email i.langbour@chru-nancy.fr

ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

Une réponse sera alors adressée, par email et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.

— Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement

La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

— Unité monétaire utilisée: euro.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros électroménagers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de gros électroménagers (réfrigérateur, congélateur, plaque de cuisson, lave-vaisselle, lave-linge, sèche-linge...).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de douze mois, du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

Intitulé du lot: Petits électroménagers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de petits électroménagers (four micro-onde, cafetière, bouilloire électrique, rafraichisseur d'air ...). Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires:

— fourniture de ventilateurs sur pied,

— fourniture de ventilateurs à poser.

Intitulé du lot: HI-FI et vidéo
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériels HI-FI et vidéo (téléviseur, chaîne HI-FI, ...).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements du GHT Sud Lorraine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article

R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:

1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

— Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=581648&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

(pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «Chru Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire.

Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par email à i.langbour@chru-nancy.fr

— Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851091 ou par email à i.langbour@chru-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse email i.langbour@chru-nancy.fr

ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

Une réponse sera alors adressée, par email et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.

— Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement

La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

— Unité monétaire utilisée: euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2020/S 098-233277 (2020-05-15)

Informations complémentaires (2020-06-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-10 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 113-274191
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233277
Numéro JO-S: 113
Source: OJS 2020/S 113-274191 (2020-06-10)

Avis d'attribution de marché (2020-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels électroménagers, HI-FI et vidéo pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Sud Lorraine suivants: centre hospitalier régional universitaire de Nancy, centre psychothérapique de Nancy, centre hospitalier de Toul et Centre hospitalier de Commercy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Valeur totale du marché: 31 886 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 174-420108
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros électroménager
Brève description:

Fourniture de gros électroménager (réfrigérateur, congélateur, plaque de cuisson, lave-vaisselle, lave-linge, sèche-linge…).

Intitulé du lot: Petit électroménager
Brève description:

Fourniture de petit électroménager (four micro-onde, cafetière, bouilloire électrique, rafraîchisseur d'air…). Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires:

Fourniture de matériels HI-FI et vidéo (téléviseur, chaîne HI-FI…).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des appareils proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités des prestations prévues dans la garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise catalogue
Critère de coût (pondération): 15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Nom: SARL Moinel
Adresse postale: 2 rue des Talintes
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.sarl-moinel.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 26 670 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Nom: Hiatuss SARL
Adresse postale: 463 rue Pierre-et-Marie-Curie
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Adresse Internet: https://www.hiatuss.com/entreprise/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 216 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Source: OJS 2020/S 174-420108 (2020-09-03)

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