Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels de type quincaillerie: serrure, cadenas, cylindres et clefs
2020/006”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrures et cadenas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché: Serrures et cadenas.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Description des renouvellements
Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cylindres et clefs sur organigramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Cylindres et clefs sur organigramme.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cylindres électroniques Salto sur organigramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cylindres électroniques Salto sur organigramme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cylindres électroniques Simons Voss sur organigramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cylindres électroniques Simons Voss sur organigramme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://www.bastia.corsica/marches-publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.”
Source: OJS 2020/S 047-110366 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110366
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Après la mention: La date d'ouverture des offres est prévue le 6.4.2020 (14h00). Ajouter: La date d'ouverture des offres est reportée au 30.4.2020 (14h00).”
Source: OJS 2020/S 064-152968 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 314 154 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110366
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Serrures et cadenas
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fass Corse
Adresse postale: quartier Monte-Carlo
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 963 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cylindres et clefs sur organigramme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 299 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cylindres électroniques Salto sur organigramme
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cylindres électroniques Simons Voss sur organigramme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 892 💰
“Date signature lots: 23.7.20 lieu/heures où le marché peut être consulté: mairie de Bastia, direction achats, avenue P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30 -...”
Date signature lots: 23.7.20 lieu/heures où le marché peut être consulté: mairie de Bastia, direction achats, avenue P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30 - 11h30/13h30 - 16h30.
Compte tenu de la procédure retenue, le montant du marché mentionné pour chaque lot est indicatif et correspond au montant total du bordereau de prix sur 4 ans. Voies et délais de recours:
— le référé contractuel (article L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de la justice ADM) peut être exercé dans un délai de 31j à compter de la publication du présent avis. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du CE, 4.4.2014, département «Tarn-et-Garonne» nº 358994), peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Source: OJS 2020/S 175-422425 (2020-09-04)