Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels de plongée, de pièces détachées et d'accessoires pour la Préfecture de police
2000060”
Produits/services: Tenues de plongée📦
Brève description:
“Fourniture de matériels de plongée, de pièces détachées et d'accessoires pour la Préfecture de police de Paris.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 584 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements du plongeur, de matériels et de pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tenues de plongée📦
Produits/services supplémentaires: Combinaisons d'immersion📦
Produits/services supplémentaires: Masques, palmes ou tubas📦
Produits/services supplémentaires: Combinaisons de plongée📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Fourniture d'équipements du plongeur, de matériels et de pièces détachées pour la Préfecture de Police. Les fournitures attendues dans le cadre du présent...”
Description du marché
Fourniture d'équipements du plongeur, de matériels et de pièces détachées pour la Préfecture de Police. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 396 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre relatif au lot nº 1 est conclu avec un montant minimal de 100 000 EUR HT et sans montant maximal. L'estimation sur quatre ans est donnée à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre relatif au lot nº 1 est conclu avec un montant minimal de 100 000 EUR HT et sans montant maximal. L'estimation sur quatre ans est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois, à compter du 22.6.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bouteilles de plongée, de détendeurs et de pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bouteilles d'air comprimé📦
Produits/services supplémentaires: Détendeurs📦
Produits/services supplémentaires: Instruments ou accessoires de plongée📦
Produits/services supplémentaires: Appareils respiratoires pour la plongée📦
Description du marché:
“Fourniture de bouteilles de plongée, de détendeurs et de pièces détachées pour la Préfecture de Police. Les fournitures attendues dans le cadre du présent...”
Description du marché
Fourniture de bouteilles de plongée, de détendeurs et de pièces détachées pour la Préfecture de Police. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe nº 1 au règlement de la consultation servent uniquement à l'analyse des offres.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre relatif au lot nº 2 est conclu avec un montant minimal de 60 000 EUR HT et sans montant maximal. L'estimation sur quatre ans est donnée à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre relatif au lot nº 2 est conclu avec un montant minimal de 60 000 EUR HT et sans montant maximal. L'estimation sur quatre ans est donnée à titre indicatif et n'engage aucunement l'administration. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois, à compter de sa date de notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un Document unique de marché européen (DUME), soit les éléments...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un Document unique de marché européen (DUME), soit les éléments suivants:
1) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC1);
2) le cas échéant, le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat: KBIS ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas;
3) une déclaration du candidat complétée (imprimé DC2) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants: chiffre d'affaires, effectifs moyens annuels du candidat liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années et description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet du marché, livrées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et une description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
“Conformément aux modalités d'application de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximal...”
Conformément aux modalités d'application de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts oratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) EUR. Les comptables assignataires sont: pour la budget spécial de la Préfecture de police (BSPP, LCPP), Monsieur le directeur des finances publiques d'Île-de-France et de Paris — 94 rue Réaumur — 75104 Paris Cedex 02; pour le budget État (DOSTL/Brigade fluviale), Monsieur le directeur des finances publiques d'Île-de-France et de Paris — site Notre-Dame-des-Victoires — 16/18 rue Notre-Dame-des-Victoires — CS 30225 — 75081 Paris Cedex 10. Les dépenses sont imputées sur l'exercice 2021 et suivants: budget spécial de la Préfecture de Police: section fonctionnement et investissement, chapitre 921, chapitre article 1312, comptes nature 60632 et 60636 et chapitre 901, chapitre article 1312, compte nature 21568. Budget de l'état — mission sécurité — programme 176 «Police nationale». La présente consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres mono attributaires. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5.2 du Règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du Règlement de la consultation (RC) et les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du règlement de la consultation. Pour l'ensemble des lots, le critère «Performance environnementale» est apprécié sur la base de trois sous-critères «Gestion, traitement et recyclage des déchets générés au cours de la réalisation des prestations» sous pondéré à 50 %, «Utilisation d'emballages recyclables ou à base de matériaux renouvelables» sous pondéré à 25 % et «Utilisation de véhicules de livraison dit propres» sous pondéré à 25 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Parix Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 177-424962 (2020-09-07)
Informations complémentaires (2020-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DFCPP — bureau de la commande publique et de l'achat, 1 bis rue de Lutèce
Commune postale: Paris
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 177-424962
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois, à compter du 22.6.2021.” Nouvelle valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois, à compter du 28.6.2021. Il ne pourra être reconduit.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois, à compter de sa date de notification.” Nouvelle valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois, à compter du 28.6.2021. Il ne pourra être reconduit.”
Source: OJS 2020/S 182-437975 (2020-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: préfecture de Police
Adresse postale: dfcpp - bureau de la Commande publique et de l'achat, 1bis, rue de Lutèce
Personne de contact: Florian COLETTE
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de plongée, de pièces détachées et d'accessoires pour la Préfecture de police
2000060”
Brève description: fourniture de matériels de plongée
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 584 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipements du plongeur, de matériels et de pièces détachées
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“fourniture d'équipements du plongeur, de matériels et de pièces détachées pour la préfecture de police” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bouteilles de plongée, de détendeurs et de pièces détachées
Description
Description du marché:
“fourniture de bouteilles de plongée, de détendeurs et de pièces détachées pour la préfecture de police)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-424962
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210000204601/1300162758
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture d'équipements du plongeur, de matériels et de pièces détachées pour la préfecture de police”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: au Vieux Campeur
Adresse postale: 48, rue des Ecoles
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169814725📞
Courrier électronique: collectivites@auvieuxcampeur.fr📧
Fax: +33 169200023 📠
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 306 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210000204701/1300163619
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de bouteilles de plongée, de détendeurs et de pièces détachées pour la préfecture de police” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 314 💰
“le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée...”
le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante :
Préfecture de Police
Dfcpp - bcpa
3- 3bis, villa Thoréton
75015 - paris
(Rdc - bureau 013)
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00.
La date indiquée à la rubrique " date de conclusion du marché " correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 060-156020 (2022-03-22)