Fourniture de matériels agricoles

Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée

Accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum. Chaque accord-cadre sera attribué à 1 seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-24.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-24	Avis de marché
2020-03-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 2020fcs0006/Jo
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum. Chaque accord-cadre sera attribué à 1 seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Adresse postale: ZI Le Causse, 22, avenue du 3e Millénaire
Code postal: 34630
Commune postale: Saint-Thibéry
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Courrier électronique: marches@ville-agde.fr 📧
Téléphone: +33 499474849 📞
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-091930
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel thermique
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels thermiques.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Matériel à batterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels à batterie.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340081900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent:

— la transmission par voie papier n'est pas autorisée,

— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur, — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2020FCS0006.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 039-091930 (2020-02-24)

Informations complémentaires (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI Le Causse, 22 avenue du 3e Millénaire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123479
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-091930
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2020/S 052-123479 (2020-03-10)

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