Fourniture de matériel professionnel pour l'entretien des espaces naturels du Conseil départemental de l'Hérault
Conseil départemental de l'Hérault
Ce marché se décompose en plusieurs types de matériels: tronçonneuse, perche d'élagage, débroussailleuse, tailles-haies, affûteuse, coupe-bordure, souffleur, tarière, découpeuse à disque, motoculteur, motopompe, tondeuse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020 (durée période initiale d'environ trois mois). La valeur indiquée est estimative pour toute la durée de l'accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2020-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-11 | Avis de marché |
| 2020-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: 20pmo13
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date limite de soumission: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-278473
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 115-278473 (2020-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: 20pmo13
Brève description:
Ce marché se décompose en plusieurs types de matériels: tronçonneuse, perche d'élagage, débroussailleuse, tailles-haies, affûteuse, coupe-bordure, souffleur, tarière, découpeuse à disque, motoculteur, motopompe, tondeuse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020 (durée période initiale d'environ trois mois). La valeur indiquée est estimative pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date limite de soumission: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-278473
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — Le délai de validité des offres est de quatre mois (soit 120 jours). Numéro de la consultation: 20pmo13.
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché se décompose en plusieurs types de matériels: tronçonneuse, perche d'élagage, débroussailleuse, tailles-haies, affûteuse, coupe-bordure, souffleur, tarière, découpeuse à disque, motoculteur, motopompe, tondeuse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020 (durée période initiale d'environ trois mois). La valeur indiquée est estimative pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31.12.2023.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours (2020).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement, à chaque reconduction. Avance de 5 % ou 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Garantie à première demande ou caution solidaire selon l'étendue du contrat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — Le délai de validité des offres est de quatre mois (soit 120 jours). Numéro de la consultation: 20pmo13.
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Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 115-278473 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474885
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-278473
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom: Santamaria SN
Adresse postale: pae la Crouzette
Commune postale: Saint-Thibéry
Code postal: 34630
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 197-474885 (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché se décompose en plusieurs types de matériels: tronçonneuse, perche d'élagage, débroussailleuse, tailles-haies, affûteuse, coupe-bordure, souffleur, tarière, découpeuse à disque, motoculteur, motopompe, tondeuse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020 (durée période initiale d'environ trois mois).
La valeur indiquée est estimative pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474885
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-278473
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant: Conseil départemental de l'Herault — DGA-AG service achats — Hôtel du Département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020 (durée période initiale d'environ trois mois).
La valeur indiquée est estimative pour toute la durée de l'accord-cadre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom: Santamaria SN
Adresse postale: pae la Crouzette
Commune postale: Saint-Thibéry
Code postal: 34630
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant: Conseil départemental de l'Herault — DGA-AG service achats — Hôtel du Département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics
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