Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de matériel professionnel pour cuisine.
Cet accord-cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord-cadre et est responsable du lancement de l'accord-cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord-cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
Il prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Tous les services de la Ville de Nantes et du CCAS (Centre communal d'action sociale) sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes Cedex 1
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel professionnel pour cuisine
2019-826
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de matériel professionnel pour cuisine.
Cet accord-cadre est lancé sous forme de...”
Brève description
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de matériel professionnel pour cuisine.
Cet accord-cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord-cadre et est responsable du lancement de l'accord-cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord-cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
Il prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Tous les services de la Ville de Nantes et du CCAS (Centre communal d'action sociale) sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine «cuisson»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en EUR HT:
— Ville de Nantes: 200 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en EUR HT:
— Ville de Nantes: 200 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 15 000 EUR (HT),
— dépenses n-2: 5 000 EUR (HT),
— dépenses n-3: 30 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine «laverie»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Lave-linge et sèche-linge📦
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans EUR HT:
— Ville de Nantes: 200 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans EUR HT:
— Ville de Nantes: 200 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 10 000 EUR (HT),
— dépenses n-2: 25 000 EUR (HT),
— dépenses n-3: 60 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine «froid»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Seuil maximal sur 4 ans EUR HT:
— Ville de Nantes: 150 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur 4 ans EUR HT:
— Ville de Nantes: 150 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses N-1: 18 000 EUR,
— dépenses N-2: 2 000 EUR,
— dépenses N-3: 25 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cuisine «inox — préparation»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans EUR HT:
— Ville de Nantes: 230 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans EUR HT:
— Ville de Nantes: 230 000 EUR (HT),
— CCAS: 50 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses N-1: 30 000 EUR (HT),
— dépenses N-2: 10 000 EUR (HT),
— dépenses N-3: 80 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de blanchisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en EUR HT:
— Ville de Nantes: 40 000 EUR (HT),
— CCAS: 20 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en EUR HT:
— Ville de Nantes: 40 000 EUR (HT),
— CCAS: 20 000 EUR (HT).
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses N-1: 0 EUR (HT),
— dépenses N-2: 6 000 EUR (HT),
— dépenses N-3: 3 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1,
— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
— références du candidat effectuées au cours des trois dernières années:...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
— références du candidat effectuées au cours des trois dernières années: montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2021 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une...”
Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2021 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de quatre ans.
En cas d'interrogations concernant les modalités de dépôt.
Service des marchés publics celine.moussion@nantesmetropole.fr — +33 240415116.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 187-448902 (2020-09-21)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de matériel professionnel pour cuisine. Cet accord-cadre est lancé sous forme de...”
Brève description
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de matériel professionnel pour cuisine. Cet accord-cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord-cadre et est responsable du lancement de l'accord-cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord-cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur. Il prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Tous les services de la Ville de Nantes et du CCAS sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 386195.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 200 000 EUR HT,
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 200 000 EUR HT,
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 15 000 EUR HT,
— dépenses n-2: 5 000 EUR HT,
— dépenses n-3: 30 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— VDN: 200 000 EUR HT,
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— VDN: 200 000 EUR HT,
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 10 000 EUR HT,
— dépenses n-2: 25 000 EUR HT;
— dépenses n-3: 60 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 150 000 EUR HT,
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 150 000 EUR HT,
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 18 000 EUR,
— dépenses n-2: 2 000 EUR,
— dépenses n-3: 25 000 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 230 000 EUR HT;
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 230 000 EUR HT;
— CCAS: 50 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 30 000 EUR HT,
— dépenses n-2: 10 000 EUR HT,
— dépenses n-3: 80 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 40 000 EUR HT;
— CCAS: 20 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années...”
Description du marché
Seuil maximal sur quatre ans en euros HT:
— Ville de Nantes: 40 000 EUR HT;
— CCAS: 20 000 EUR HT.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas l'acheteur:
— dépenses n-1: 0 EUR HT,
— dépenses n-2: 6 000 EUR HT,
— dépenses n-3: 3 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-448902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Corbé Cuisine Professionnelle
Commune postale: Les Sorinières
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79883.34 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hobart
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87692.93 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip Service
Commune postale: Sautron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 725 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Biralux
Commune postale: Plémet
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137994.13 💰
“Attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le...”
Attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de:
Ville de Nantes, direction de la commande publique, service des marchés, 29 rue de Strasbourg, 44094 Nantes Cedex 1.
Ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Date de signature du marché:
— lots 1, 2, 3, 4: 7.1.2021,
— lot 5: 15.3.2021.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 056-140996 (2021-03-17)