La consultation porte sur l'approvisionnement en matériel, instruments, fournitures médicales et dispositifs de prothèses dentaires à destination du Centre municipal de santé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel, instruments et dispositifs de prothèses dentaires
20cm31/Jo”
Produits/services: Instruments dentaires📦
Brève description:
“La consultation porte sur l'approvisionnement en matériel, instruments, fournitures médicales et dispositifs de prothèses dentaires à destination du Centre...”
Brève description
La consultation porte sur l'approvisionnement en matériel, instruments, fournitures médicales et dispositifs de prothèses dentaires à destination du Centre municipal de santé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 712 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lots désignation:
1: dents artificielles,
2: fournitures diverses,
3: fraises dentaires,
4: instruments endodontiques,
5: produits d'hygiène et de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Lots désignation:
1: dents artificielles,
2: fournitures diverses,
3: fraises dentaires,
4: instruments endodontiques,
5: produits d'hygiène et de désinfection,
6: anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire,
7: fourniture de dispositifs coulés pour prothèses fixes,
8: fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dents artificiellles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dents artificielles en résine acrylique📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: Dents artificielles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 1: dents artificielles est défini comme suit:
— minimal HT: 1 500,00 EUR,
— maximal 6 000,00 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments dentaires📦
Description du marché:
“Fournitures dentaires diverses tels que résine,cire, plâtre, gaine de stérilisation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 2: fournitures diverses est défini comme suit:
— minimal: 20 000 EUR HT,
— maximal: 42 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fraises dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fraises dentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 3: fraises dentaires est défini comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 5 000 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments endodontiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel d'endodontie📦
Description du marché: Instruments endodontiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 4: instruments endodontiques est défini comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 15 000,00 EUR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et de désinfection pour service dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Description du marché: Produits d'hygiène et de désinfection.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 5: produits d'hygiène et désinfection est défini comme suit:
— minimal: 3 000 EUR HT,
— maximal: 25...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 5: produits d'hygiène et désinfection est défini comme suit:
— minimal: 3 000 EUR HT,
— maximal: 25 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Anesthésiques📦
Description du marché: Anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 6: anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire est défini comme suit:
— minimal...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 6: anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire est défini comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 5 000 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs coulés pour prothèse fixes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Description du marché: Fourniture de dispositifs coulés pour prothèses fixes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
Prix (pondération): 65.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 7: fourniture de dispositifs coulés pour prothèses fixes est défini comme suit:
— minimal: 30 000 EUR...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 7: fourniture de dispositifs coulés pour prothèses fixes est défini comme suit:
— minimal: 30 000 EUR HT,
— maximal: 50 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèses adjointes amovibles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 8: fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible est défini comme...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 8: fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible est défini comme suit:
— minimal: 8 000 EUR HT,
— maximal: 30 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables. Avance de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Franconville.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: la copie de sauvegarde pourra être envoyée à l'adresse suivante: service marchés publics, 11 rue de la Station, 95130 Franconville. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20cm31 — échantillons selon les dispositions prévues à l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats aux lots 1 à 6 fourniront des échantillons. Les candidats des lots 2, 3 et 4 ayant remis les échantillons se verront attribuer les primes suivantes:
— lot 2: 288 EUR TTC,
— lot 3: 348 EUR TTC,
— lot 4: 90 EUR TTC.
Aucune prime n'est prévue pour les autres lots (1-5-6). Les échantillons seront remis selon les dispositions prévues dans le marché sur chaque échantillon, indiquer la mention suivante: «marché nº 20cms31 — fourniture de matériels et dispositifs de prothèses dentaires — échantillons lot nº». Les échantillons devront parvenir obligatoirement par voie postale avant la date limite de réception des offres. Aux coordonnées suivantes: service des marchés publics, 11 rue de la Station, BP 90042, 95132 Franconville-la-Garenne Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 177-425295 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1, rue de la Station
Téléphone: +33 139326600📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur l'approvisionnement en matériel, instruments, fournitures médicales et dispositifs de prothèses dentaires à destination du centre...”
Brève description
La consultation porte sur l'approvisionnement en matériel, instruments, fournitures médicales et dispositifs de prothèses dentaires à destination du centre municipal de santé. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 712 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 01: dents artificielles est défini comme suit:
— minimal HT: 1 500,00 EUR,
— maximal 6 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 02: dents artificielles est défini comme suit:
— minimal HT: 20 000 EUR,
— maximal HT: 42 000,00 EUR.
”
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 03: fraises dentaires sont définis comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 5 000,00 EUR.
”
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 04: instruments endodontiques sont définis comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 15 000,00 EUR.
”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 04: instruments endodontiques sont définis comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 15 000,00 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 05: produits d'hygiène et désinfection sont définis comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal: 25...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 05: produits d'hygiène et désinfection sont définis comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal: 25 000,00 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 06: anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire sont définis comme suit:
—...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 06: anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire sont définis comme suit:
— minimal HT: 0 EUR,
— maximal HT: 5 000,00 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 07: fourniture de dispositifs coulés pour prothèses fixes sont définis comme suit:
— minimal: 30 000...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 07: fourniture de dispositifs coulés pour prothèses fixes sont définis comme suit:
— minimal: 30 000 EUR HT,
— maximal: 50 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 08: fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible sont définis comme...”
Informations complémentaires
Le montant total des commandes pour la durée du lot nº 08: fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible sont définis comme suit:
— minimal: 8 000 EUR,
— maximal HT: 30 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-425295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20cm31
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dents artificiellles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Henry Shein
Adresse postale: immeuble Activille 4 rue de Chanrenton — CS 20005
Commune postale: Alforville Cedex
Code postal: 94146
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures diverses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fraises dentaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Komet France
Adresse postale: 18 rue de Fourcroy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Instruments endodontiques
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits d'hygiène et de désinfection pour service dentaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Anesthésiques et produits thérapeutiques pour le service dentaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Septodont
Adresse postale: 58 rue du Pont de Créteil
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses
Code postal: 94100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de dispositifs coulés pour prothèse fixes
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire William Laloupe
Adresse postale: 32 rue Pascale
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fournitures de dispositifs coulés et façonnés pour prothèse adjointe amovible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 050-123562 (2021-03-08)