Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (dix lots)

Sitcom Côte Sud des Landes

Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (dix lots)forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 355 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sitcom Côte Sud des Landes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Aquitaine › Landes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-29	Avis de marché
2020-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-255978
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 355 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Conteneurs à ordures ménagères aériens.
Valeur estimée hors TVA: 222 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Valeur estimée hors TVA: 89 500 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Conteneurs de collecte sélective aériens.
Valeur estimée hors TVA: 166 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Conteneurs enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Conteneurs semi-enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Composteurs semi-collectifs.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Printemps 2024.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique. Lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: lots n

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 106-255978 (2020-05-29)

Avis d'attribution de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20-009
Brève description: Fourniture de matériel de pré-collecte.
Valeur totale du marché: 2 305 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bénesse-Maremne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-579739
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-255978
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conteneurs à ordures ménagères aériens
Brève description: Fourniture de conteneurs à ordures ménagères aériens.
Intitulé du lot: Socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens
Brève description: Fourniture de socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Intitulé du lot: Barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens
Brève description: Fourniture de barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Intitulé du lot: Conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue
Brève description: Fourniture de conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue.
Intitulé du lot: Conteneurs de collecte sélective aériens
Brève description: Fourniture de conteneurs de collecte sélective aériens.
Intitulé du lot: Conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois
Brève description:

Fourniture de conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois.

Intitulé du lot: Conteneurs enterrés
Brève description: Fourniture de conteneurs enterrés.
Intitulé du lot: Conteneurs semi-enterrés
Brève description: Fourniture de conteneurs semi-enterrés.
Intitulé du lot: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux
Brève description: Fourniture de composteurs individuels de jardin et bio-seaux.
Intitulé du lot: Composteurs semi-collectifs
Brève description: Fourniture de composteurs semi-collectifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
35 %
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 10 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Contenur
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 222 500 EUR 💰
Nom: Alkern BCL
Commune postale: Mont-de-Marsan
Valeur totale du marché: 89 500 EUR 💰
Nom: Bat Pays Basque
Commune postale: Saint-Martin-de-Hinx
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Nom: UTPM Environnement
Commune postale: Coucy-le-Château
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Nom: Sulo France SAS
Commune postale: Saint-Priest
Valeur totale du marché: 166 000 EUR 💰
Nom: Secaf Environnement SAS
Commune postale: Assieu
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
385 000 EUR 💰
1 050 000 EUR 💰
Nom: Quadria SAS
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
7
Source: OJS 2020/S 235-579739 (2020-11-27)

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