Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (dix lots)
Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (dix lots)forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 355 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels...”
Titre
Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (dix lots)
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Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels...”
Brève description
Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (dix lots)forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 355 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 355 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: Conteneurs à ordures ménagères aériens.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 222 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 500 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Conteneurs de collecte sélective aériens.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Conteneurs enterrés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Conteneurs semi-enterrés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Composteurs semi-collectifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Printemps 2024.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique. Lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: lots n neuf et dix: des échantillons de démonstration seront envoyés au SITCOM en même temps que les offres: voir détail dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Ils devront être adressés aux frais des candidats, dans le délai indiqué en tête du présent règlement de la consultation Sans ces matériels de démonstration, l'offre sera réputée irrégulière. Modalité de reprise des matériels de démonstration: Lesfournisseurs qui souhaiteront récupérer les matériels de démonstration, devront le faire à leurs frais, dès réception du courrier leur notifiant l'acceptation ou le rejet de leur offre et au plus tard dans les six mois suivant ce courrier. Passé ce délai, ces matériels seront réputés abandonnés. Numéro de la consultation: 20-009.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 106-255978 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Bénesse-Maremne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels...”
Titre
Fourniture de matériel de pré-collecte: conteneurs à ordures ménagères et de collecte sélective, aériens, enterrés et semi-enterrés; composteurs individuels de jardin et semi-collectifs (10 lots)
20-009
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Brève description: Fourniture de matériel de pré-collecte.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 305 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à ordures ménagères aériens
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture de conteneurs à ordures ménagères aériens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens
Description
Description du marché: Fourniture de socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Titre: Barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens
Description
Description du marché: Fourniture de barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens.
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue
Description
Description du marché: Fourniture de conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 30 %
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs de collecte sélective aériens
Description
Description du marché: Fourniture de conteneurs de collecte sélective aériens.
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois
Description
Description du marché:
“Fourniture de conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois.” Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs enterrés
Description
Description du marché: Fourniture de conteneurs enterrés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 10 %
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs semi-enterrés
Description
Description du marché: Fourniture de conteneurs semi-enterrés.
Champ d'application du marché
Titre: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux
Description
Description du marché: Fourniture de composteurs individuels de jardin et bio-seaux.
Champ d'application du marché
Titre: Composteurs semi-collectifs
Description
Description du marché: Fourniture de composteurs semi-collectifs.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 106-255978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conteneurs à ordures ménagères aériens
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Socles béton pour conteneurs à ordures ménagères aériens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alkern BCL
Commune postale: Mont-de-Marsan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Barres de sécurité pour conteneurs à ordures ménagères aériens
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat Pays Basque
Commune postale: Saint-Martin-de-Hinx
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Conteneurs aériens à ordures ménagères: collecte en grue
Nom et adresse du contractant
Nom: UTPM Environnement
Commune postale: Coucy-le-Château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Conteneurs de collecte sélective aériens
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France SAS
Commune postale: Saint-Priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Conteneurs de collecte sélective aériens flancs bois ou habillage bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Secaf Environnement SAS
Commune postale: Assieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Conteneurs enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Conteneurs semi-enterrés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria SAS
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Composteurs semi-collectifs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2020/S 235-579739 (2020-11-27)