Les contrats ont pour objet la fourniture de matériaux de voirie et plus spécifiquement:
— matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton,
— enrobé froid noir et rouge,
— sel de déneigement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie
20081_83_F_MAT_VOIRIE
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Les contrats ont pour objet la fourniture de matériaux de voirie et plus spécifiquement:
— matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton,
— enrobé...”
Brève description
Les contrats ont pour objet la fourniture de matériaux de voirie et plus spécifiquement:
— matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton,
— enrobé froid noir et rouge,
— sel de déneigement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rueil-Malmaison.
Description du marché: Matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère nº 1: qualité des matériaux, évalué au regard des fiches techniques des produits”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.1: qualité technique des matériaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.2: qualité environnementale des matériaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Critère nº 3: livraisons, évalué au regard des éléments indiqués dans l'acte d'engagement et le cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3.1: délais de livraison
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3.2: modalités et moyens de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Critère nº 2: valeur financière de l'offre, apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif, non communiqué dans le dossier de consultation des offres”
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée initiale de un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée initiale de un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un contrat complémentaire de fourniture dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la...”
Description des options
L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un contrat complémentaire de fourniture dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le contrat ne comporte pas de montant minimal et a un montant maximal de 200 000 EUR HT sur sa durée totale. Le montant de sa valeur estimée est donné à...”
Informations complémentaires
Le contrat ne comporte pas de montant minimal et a un montant maximal de 200 000 EUR HT sur sa durée totale. Le montant de sa valeur estimée est donné à titre indicatif sur sa durée totale. Le CCAG de référence est le CCAG-FCS. Le contrat s'exécute par bons de commande et/ou marchés subséquents et est traité à prix unitaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enrobé froid noir et rouge et produits d'absorbants
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux enrobés📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Description du marché: Fourniture d'enrobé froid noir et rouge et produits d'absorbants.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère nº 2: qualité des matériaux, évalué au regard des fiches techniques des produits”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2.1: qualité technique des matériaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2.2: qualité environnementale des matériaux
Critère de coût (nom):
“Critère nº 1: valeur financière de l'offre, apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif, non communiqué dans le dossier de consultation des offres”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat ne comporte pas de montant minimal et a un montant maximal de 200 000 EUR HT sur sa durée totale. Le montant de la valeur estimée du contrat est...”
Informations complémentaires
Le contrat ne comporte pas de montant minimal et a un montant maximal de 200 000 EUR HT sur sa durée totale. Le montant de la valeur estimée du contrat est donné à titre indicatif sur sa durée totale. Le CCAG de référence est le CCAG-FCS. Le contrat s'exécute par bons de commande et/ou marchés subséquents et il est traité à prix unitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Description du marché: Fourniture de sel de déneigement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat ne comporte pas de montant minimal et a un montant maximal de 300 000 EUR HT sur sa durée totale. Le montant de la valeur estimée du contrat est...”
Informations complémentaires
Le contrat ne comporte pas de montant minimal et a un montant maximal de 300 000 EUR HT sur sa durée totale. Le montant de la valeur estimée du contrat est donné à titre indicatif sur sa durée totale. Le CCAG de référence est le CCAG-FCS. Le contrat s'exécute par bons de commande et/ou marchés subséquents et il est traité à prix unitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME ou DC1 (ou document équivalent) dûment complété et le DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME ou DC1 (ou document équivalent) dûment complété et le DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée:
— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire;
— chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Sans objet.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés;
— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Sans objet.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement: les contrats sont financés sur le budget principal de la Commune. Le mode de règlement choisi par l'acheteur est le...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement et de paiement: les contrats sont financés sur le budget principal de la Commune. Le mode de règlement choisi par l'acheteur est le virement administratif. Les autres modalité de financement sont détaillées à l'article 5.2 du CCP. Avance: l'acheteur se réserve la possibilité de conditionner le versement du montant total de l'avance à la constitution d'une garantie à première demande. Les modalités de calcul du remboursement de cette avance s'effectuent conformément aux dispositions des articles R. 2191-11 et suivants du CCP. Les autres modalités de versement de l'avance sont décrites à l'article 5.3 du CCP. Acompte et règlement partiel définitif: le titulaire peut bénéficier du versement d'acomptes dans les conditions décrites aux articles aux articles L. 2191-4 et R. 2191-20 et suivants du CCP. L'admission des prestations relatives à chaque bon de commande donnera lieu à paiement partiel définitif au regard de l'article R. 2196-26 du CCP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Cette date est indicative et non contractuelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Chaque contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Informations complémentaires
“Composition du DCE: pour chaque lot le dossier de consultation comprend:
— le Règlement de la consultation (RC) et son annexe «La fiche de vérification»,...”
Composition du DCE: pour chaque lot le dossier de consultation comprend:
— le Règlement de la consultation (RC) et son annexe «La fiche de vérification», commun à tous les lots,
— le Cahier des clauses particulières (CCP), commun à tous les lots;
— l'acte d'engagement (Attri1), par lot, à remplir par le soumissionnaire;
— le Bordereau des prix unitaires (BPU), par lot, à remplir par le soumissionnaire;
— le Cadre de réponse technique (CRT), commun à tous les lots, à compléter par le soumissionnaire.
Modification du DCE: l'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 20.11.2020 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 17.11.2020 inclus.
Présentation de l'offre: chaque soumissionnaire remet un pli unique qui comporte:
— un dossier de candidature, commun à l'ensemble des lots (le cas échéant), et dont la composition est détaillée à l'article 5.1.du RC;
— un dossier d'offre, par lot, dont le contenu attendu est détaillé à l'article 5.2. du RC. Il est rappelé que toute offre incomplète ou ne respectant pas les prescriptions du DCE est irrégulière, et pourra être rejetée sans être analysée.
Modalités de réponse: les plis sont transmis par voie dématérialisée, le dépôt papier est interdit (cf. article 6.2 et 6.3 du RC). Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le soumissionnaire est le seul responsable du bon acheminement de sa réponse à l'acheteur. Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que les plis parvenus par voie papier seront éliminés. demande de renseignements complémentaires: si l'acheteur l'estime nécessaire, en cours d'analyse des offres, il peut demander à certains ou tous les soumissionnaires des précisions sur la teneur de leur offre. Il ne s'agit en aucun cas d'une négociation permettant au soumissionnaire destinataire de la demande de modifier son offre. Le soumissionnaire qui reçoit une telle demande est tenu de répondre dans le délai qui lui sera alors imparti, faute de quoi sa réponse ne sera pas prise en compte pour l'analyse des offres.
Modalités de jugement: elles sont décrites à l'article 7.2 du RC. L'acheteur réalise un classement. À l'issue de ce classement, le soumissionnaire le mieux noté pour chaque lot est déclaré attributaire et retenu pour l'exécution de chaque accord-cadre. Pièces à fournir par l'attributaire pressenti: elles sont détaillées à l'article 8 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 212-516131 (2020-10-27)
Avis d'attribution de marché (2021-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Commune postale: Rueil Malmaison
Personne de contact: Jeanne DWORZECKI
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de voirie
20081_83_F_MAT_VOIRIE
Brève description:
“les contrats ont pour objet la fourniture de matériaux de voirie et plus spécifiquement : matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton (lot no1) ,...”
Brève description
les contrats ont pour objet la fourniture de matériaux de voirie et plus spécifiquement : matériaux de maçonnerie et matériaux composés de béton (lot no1) , enrobés froids noirs et rouges et produits absorbants (lot no2), sel de déneigement (lot no3)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278790.62 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de maçonnerie et de matériaux composés de béton
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rueil-Malmaison
Description du marché: fourniture de matériaux de maçonnerie et de matériaux composés de béton
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère no1 : Qualité des matériaux, évalué au regard des fiches techniques des produits”
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.1 : Qualité technique des matériaux
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.2 : Qualité environnementale des matériaux
Critère de qualité (nom):
“Critère no3 : Livraisons, évalué au regard des éléments indiqués dans l'acte d'engagement et le cadre de réponse technique”
Critère de qualité (nom): Sous-critère no3.1 : Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Sous-critère no3.2 : Modalités et moyens de livraison
Critère de coût (nom):
“Critère no2 : Valeur financière de l'offre, apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif, non communiqué dans le dossier de consultation des offres” Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un contrat complémentaire de fourniture dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un contrat complémentaire de fourniture dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la Commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le contrat ne comporte pas de minimum, son montant maximum est de 200 000 euros HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée initiale d'1 an...”
Informations complémentaires
le contrat ne comporte pas de minimum, son montant maximum est de 200 000 euros HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée initiale d'1 an tacitement reconductible 3 fois. CCAG de référence : Ccag/Fcs
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'enrobés froids noirs et rouges et produits d'absorbants
Description
Description du marché: fourniture d'enrobés froids noirs et rouges et produits d'absorbants
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère no2 : Qualité des matériaux, évalué au regard des fiches techniques des produits”
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.1 : Qualité technique des matériaux
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.2 : Qualité environnementale des matériaux
Critère de coût (nom):
“Critère no1 : Valeur financière de l'offre, apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif, non communiqué dans le dossier de consultation des offres” Description
Informations complémentaires:
“le contrat ne comporte pas de minimum, son montant maximum et fixé à200 000 euros HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée initiale d'1 an...”
Informations complémentaires
le contrat ne comporte pas de minimum, son montant maximum et fixé à200 000 euros HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée initiale d'1 an tacitement reconductible 3 fois. CCAG de référence : Ccag/Fcs
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sel de déneigement
Description
Description du marché: fourniture de sel de déneigement
Informations complémentaires:
“le contrat ne comporte pas de montant minimum, son montant maximum est fixé à300 000 euros HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
le contrat ne comporte pas de montant minimum, son montant maximum est fixé à300 000 euros HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée initiale d'1 an tacitement reconductible 3 fois. CCAG de référence : Ccag/Fcs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-516131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de matériaux de maçonnerie et de matériaux composés béton
Date de conclusion du contrat: 2021-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: frans bonhomme
Adresse postale: zi no1 - 3 rue Denis Papin CS 10238
Commune postale: Joues-les-Tours Cedex
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: http://www.fransbonhomme.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60836.62 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'enrobés froids noirs et rouges et produits absorbants
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: chimie loire
Adresse postale: 5 rue du Croc aux Renards
Commune postale: Sermaises-du-Loiret
Code postal: 45300
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.chimieloire.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 050 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20083
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de sel de deneigement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: quadrimex sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.quadrimex-sels.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 904 💰
“les valeurs totales indiquées, pour chaque lot, aux rubriques V.2.4 "Informations sur le montant du marché/lot" sont issues de simulations réalistes servant...”
les valeurs totales indiquées, pour chaque lot, aux rubriques V.2.4 "Informations sur le montant du marché/lot" sont issues de simulations réalistes servant à l'analyse des offres. Chaque lot a un montant maximum sur sa durée totale qui est indiqué aux rubriques Ii.2.14 "Informations complémentaires".De même, la valeur totale finale du marché indiquée à la rubrique Ii.1.7 correspond à la somme des montants des simulations réalistes de chaque lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter- régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Région Île-De-France” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2021/S 183-475953 (2021-09-16)